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Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 26 avril 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics)

Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 26 avril 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics)

Le directeur des hôpitaux au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale est chargé de l'exécution du présent arr^eté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.