Article 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 26 avril 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics)
Article 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 26 avril 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics)
Les émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics et les taux des vacations des attachés des établissements publics sont fixés conformément aux tableaux figurant en annexes à compter des 1er janvier et 1er avril 1990 [*date*].