Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités.

• Article 16

TITRE Ier : Professeurs des universités et maîtres de conférences associés ou invités à temps plein.

TITRE II : Professeurs des universités et maîtres de conférences associés ou invités à mi-temps.

TITRE III : Dispositions communes.

TITRE IV : Dispositions transitoires et dispositions diverses.