Codes, lois et règlements

Arrêté du 4 janvier 2006 relatif au schéma national des emplois, des activités et des formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires.

Arrêté du 4 janvier 2006 relatif au schéma national des emplois, des activités et des formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires.

TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Chapitre II : Formations initiales.

Chapitre II : Formations d'intégrations et formations initiales.

Chapitre III : Formations continues.

Chapitre III : Formations continues et formations de professionnalisation.

Chapitre IV : Formations concernant les spécialités.

Chapitre V : Formations d'adaptation aux risques locaux.

Chapitre VI : Organisation des formations.

Chapitre VII : Mise en oeuvre des formations.

Chapitre VIII : Validation des formations.

Chapitre IX : Reconnaissance des attestations, titres et diplômes et validation des acquis de l'expérience.

TITRE II : OBSERVATOIRE NATIONAL DES EMPLOIS, DES ACTIVITES ET DES FORMATIONS DES SAPEURS-POMPIERS.

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES.