Avenant n° 14 du 18 juin 2008 relatif à l'organisation du temps de travail

Préambule

TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES

TITRE II DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

TITRE III TRAVAIL À TEMPS PARTIEL

TITRE IV LE TRAVAIL INTERMITTENT

TITRE V LES CADRES, AGENTS DE MAÎTRISE, PERSONNEL ITINÉRANT

TITRE VI LE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS (CET)

TITRE VII DURÉE DE L'ACCORD, RÉVISION, DÉNONCIATION