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Contrats de travail à durée indéterminée intermittent Animateurs techniciens Avenant n° 5 du 9 avril 1990

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Contrats de travail à durée indéterminée intermittent Animateurs techniciens Avenant n° 5 du 9 avril 1990

• Article PREAMBULE

Champ d'application

Droit syndical .

Institutions représentatives des salariés.

Indemnité d'intermittence .

Ancienneté

Lissage de la rémunération .

Arrêt de maladie .

Formation .

Dépôt.