Codes, lois et règlements

Avenant n° 2 du 5 février 2007 relatif à l'aménagement du temps de travail

Avenant n° 2 du 5 février 2007 relatif à l'aménagement du temps de travail

Titre Ier : Dispositions générales

Champ d'application

Extension du champ d'application

Avantages relevant d'autres accords ayant le même objet

Titre II : Durée et aménagement du temps de travail

Durée du travail

Taux de majoration des heures effectuées au-delà de 35 heures

Heures supplémentaires

Durées maximales du travail

Temps d'habillage et de déshabillage

Affichage et contrôle de la durée du travail

Compte épargne-temps

Aménagement du temps de travail

Titre III : Jours fériés

Jours fériés autres que le 1er Mai

Titre IV : Travail de nuit

Travail de nuit

Titre V : Temps partiel

Temps partiel

Titre VI : Classifications

Classifications

Titre VII : Prévoyance

Commission paritaire de surveillance du régime de prévoyance

Titre VIII : Chèques-vacances

Chèques-vacances

Titre IX : Suivi de l'accord

Durée, entrée en vigueur, dépôt

Révisions et modifications

Titre X : Thèmes de négociation prioritaires

Annexe I : Aménagement du temps de travail

Modulation du temps de travail

Organisation du temps de travail sous forme de cycle

Aménagement du temps de travail sous forme de jours ou demi-journées de repos

Temps partiel modulé sur l'année

Annexe II : Exemples relatifs aux jours fériés

Annexe III : Feuille de décompte journalier de la durée du travail avec récapitulatif hebdomadaire