Codes, lois et règlements

Décret n° 2025-143 du 17 février 2025 relatif à CY Cergy Paris Université

Décret n° 2025-143 du 17 février 2025 relatif à CY Cergy Paris Université

Chapitre IER : Dispositions relatives à CY Cergy Paris Université

Chapitre II : Dispositions relatives à l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive

Chapitre III : Dispositions finales et modifiant le code de l'éducation

Annexe

Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Titre II : GOUVERNANCE

Chapitre Ier : La présidence

Chapitre II : Le conseil de site

Chapitre III : Le comité de direction de site

Chapitre IV : Le directoire

Chapitre V : Le conseil d'orientation international

Chapitre VI : Le parlement étudiant

Chapitre VII : Le conseil d'établissement

Chapitre VIII : Le comité de direction de l'établissement

Chapitre IX : Le congrès

Chapitre X : Dispositions électorales et dispositions communes aux conseils de site et d'établissement

Chapitre XI : Régime financier

Titre III : ORGANISATION

Chapitre Ier : Structuration institutionnelle

Section 1 : Les composantes sans personnalité morale
Section 2 : Les établissements-composantes
Section 3 : Les établissements associés

Chapitre II : Structuration académique

Section 1 : L'école universitaire des premiers cycles
Section 2 : Les écoles magistrales et doctorales de site
Section 3 : Le collège doctoral et post-doctoral

Titre IV : DISPOSITIONS FINALES