Codes, lois et règlements

Arrêté du 23 juin 2016 relatif au concours national de la Résistance et de la déportation

Arrêté du 23 juin 2016 relatif au concours national de la Résistance et de la déportation

Titre Ier : LA PARTICIPATION DES ÉLÈVES AU CONCOURS

Chapitre Ier : Les élèves autorisés à concourir

Chapitre II : Les catégories de participation au concours

Titre II : L'ORGANISATION DU CONCOURS

Chapitre Ier : La phase académique du concours

Section 1 : Le rôle du recteur d'académie

Section 2 : La commission académique chargée de l'élaboration des sujets des épreuves individuelles

Section 3 : Le jury académique

Section 4 : L'organisation du concours dans certaines collectivités des outre-mer

Chapitre II : La phase nationale du concours

Section 1 : Le comité stratégique

Section 2 : Le collège de correcteurs

Section 3 : Le rôle du directeur général de l'enseignement scolaire

Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES