Arrêté du 6 janvier 2014 relatif à la prorogation de la durée du mandat des membres de certaines instances représentatives du personnel de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Arrêté du 6 janvier 2014 relatif à la prorogation de la durée du mandat des membres de certaines instances représentatives du personnel de l'Institut français du cheval et de l'équitation