Arrêté du 27 mai 2011 relatif à l'organisation du temps de travail dans les directions départementales interministérielles

TITRE IER : CYCLES DE TRAVAIL

TITRE II : CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES CYCLES DE TRAVAIL

TITRE III : MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 9 DU DECRET DU 25 AOUT 2000 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT