Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
Présentation
TEXTE_VERSION
TEXTELR
Codes, lois et règlements
Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences et aux licences et maîtrises du secteur Sciences
Données brutes
Montrer les articles
Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences et aux licences et maîtrises du secteur Sciences
Article Annexe
TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1
Article 2
Article 3
TITRE II : LE DIPLÔME D’ÉTUDES UNIVERSITAIRES GÉNÉRALES SCIENCES
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
TITRE III : LES LICENCES ET LES MAÎTRISES DU SECTEUR SCIENCES
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES
Article 17
Article 18