Article (Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences et aux licences et maîtrises du secteur Sciences)
Art. 16. - Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les matières obligatoires sont définies dans l’annexe II et les conditions d’accès de plein droit dans les annexes II, III et IV du présent arrêté.