Article (Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences et aux licences et maîtrises du secteur Sciences)
Art. 11. - Chacune des mentions du D.E.U.G. sciences offre des accès de plein droit en licence, précisés dans les annexes II et III, dans les domaines qui relèvent des sciences, mais aussi dans les domaines des sciences de l’ingénieur ou, pour les titulaires de la mention mathématiques appliquées et sciences sociales, des sciences économiques.
Dans certains cas, précisés dans les annexes II et III, une licence est accessible de plein droit aux titulaires d’une mention de D.E.U.G. ne relevant pas de l’alinéa précédent, mais dont la formation de D.E.U.G. comporte des enseignements d’adaptation spécifiés dans l’annexe Il. L’établissement définit le contenu de ces enseignements, qui font partie intégrante des cursus du D.E.U.G.