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{ Avis de vacance d'emplois d'attachés d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix }
{ Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière }
{ Décret n°71-77 du 26 janvier 1971 PORTANT PUBLICATION DE L'ACCORD ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DU GUATEMALA RELATIF AUX SERVICES INTERNATIONAUX REGULIERS DE TRANSPORTS AERIENS, AVEC UN ECHANGE DE LETTRES, SIGNES A GUATEMALA LE 11 décembre 1969 }
{ Avis relatif à un concours externe sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers }
{ Décret du 30 octobre 2003 portant délégation de signature }
{ Arrêté du 2 mai 1995 fixant le montant de l'indemnité pour travail dominical permanent attribuée aux personnels d'accueil, de surveillance et de magasinage du ministère de la culture }
{ Résultats de l'événement n° 180 Cote & Score du mardi 19 mai 2009 }
{ Décret n° 2009-569 du 20 mai 2009 relatif à l'exclusion du champ d'application de la taxe locale d'équipement des constructions réalisées au titre d'un contrat de partenariat ou d'autres contrats emportant transfert de maîtrise d'ouvrage publique }
{ Arrêté du 20 mai 2009 pris en application de l'article 3 du décret n° 2009-572 du 20 mai 2009 relatif à l'audition de l'enfant en justice }
{ Arrêté du 20 mai 2009 portant ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au corps des directeurs des services pénitentiaires (session 2009) }
{ Arrêté du 24 septembre 2001 relatif à la liste des diplômes, titres et certificats requis pour les personnes exerçant des activités de dressage de chiens au mordant }
{ Arrêté du 16 juillet 2018 portant organisation et volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) » « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) », « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) », « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) » }
{ Décret n°95-732 du 10 mai 1995 portant publication de l'accord de coproduction cinématographique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble deux annexes), signé à Paris le 8 novembre 1994 (1) }
{ Décision n° 2003-534 du 30 septembre 2003 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la communauté de communes de la vallée de la Doller et du Soultzbach (68 - Haut-Rhin) }
{ Arrêté du 13 mai 2009 portant modification de l'arrêté du 8 avril 2009 portant modification de l'arrêté du 30 janvier 2009 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et la Méditerranée, accordé à la France pour l'année 2009 }
{ Arrêté du 15 mai 2009 relatif aux stabilisateurs à appliquer aux primes bovines pour la campagne 2008 en France métropolitaine }
{ Arrêté du 7 mai 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherches au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts }
{ Arrêté du 20 mai 2009 relatif à l'application du décret n° 2009-574 du 20 mai 2009 autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil d'établissements publics placés sous sa tutelle }
{ Décret n° 2009-577 du 20 mai 2009 relatif aux subventions aux collectivités territoriales et à leurs groupements soutenant l'accession populaire à la propriété }
{ Décret n°95-692 du 9 mai 1995 relatif au régime indemnitaire des membres de la Cour de justice de la République, de la commission d'instruction et de la commission des requêtes instituées près cette juridiction ainsi que des magistrats y exerçant le ministère public }

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