TEXTE_VERSION

  1. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDT du Gers)  }
  2. {  Avis de vacance d'un emploi de conseiller pédagogique régional (corps des directeurs des soins)  }
  3. {  Arrêté du 10 juillet 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hospitalisation privée (n° 2264)  }
  4. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur régional adjoint des affaires culturelles (région Picardie)  }
  5. {  Avis relatif au renouvellement d'une licence d'agence de mannequins  }
  6. {  Arrêté du 6 mai 1995 portant nomination (administration centrale)  }
  7. {  Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'indication géographique « Marc champenois » ou « Eau-de-vie de marc champenois »  }
  8. {  Arrêté du 28 mars 1960 STAGE PEDAGOGIQUE DES CANDIDATS A L'AGREGATION RESIDANT HORS LA METROPOLE ET L'ALGERIE  }
  9. {  Décision du 28 avril 2014 portant délégation de signature (direction de l'immigration)  }
  10. {  Décret n° 2014-452 du 2 mai 2014 modifiant le décret n° 2008-964 du 16 septembre 2008 relatif aux modalités de prise en compte dans la retraite additionnelle de la fonction publique de l'indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat  }
  11. {  Arrêté du 29 avril 2014 fixant au titre de l'année 2014 le nombre de places offertes au concours externe, au concours interne et à l'examen professionnel pour le recrutement d'inspecteurs de la santé publique vétérinaire et la date des épreuves orales d'admission  }
  12. {  Arrêté du 29 avril 2014 fixant au titre de l'année 2014 le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement d'inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire et la date des épreuves orales d'admission  }
  13. {  Tableau du 14 février 1988 DES CHOMAGES PROPOSES POUR L'ANNEE 1988 SUR LES VOIES NAVIGABLES  }
  14. {  Décret n°95-943 du 25 août 1995 pris pour l'application de la réduction de cotisations prévue à l'article L. 241-13 du code de la sécurité sociale  }
  15. {  Arrêté du 2 mai 2014 portant nomination (directions départementales interministérielles)  }
  16. {  Arrêté du 2 mai 2014 portant nomination et détachement (administration centrale)  }
  17. {  Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires privés et d'installation d'équipements matériels lourds  }
  18. {  Arrêté du 2 mai 2014 portant nomination d'un directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  }
  19. {  Loi n° 427 du 1er avril 1942 relative aux titres de navigation maritime  }
  20. {  Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires privés et d'installation d'équipements matériels lourds  }

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