TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 6 mai 1970 AUTORISATION AU CENTRE UNIVERSITAIRE DAUPHINE DE DELIVRER LE DOCTORAT D'ETAT ES SCIENCES ECONOMIQUES  }
  2. {  Arrêté du 4 juillet 2018 complétant l'arrêté du 2 octobre 2017 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2018 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales)  }
  3. {  Arrêté du 4 juillet 2018 complétant l'arrêté du 2 octobre 2017 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2018 (enquêtes auprès des entreprises et des exploitations agricoles)  }
  4. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des exploitations frigorifiques  }
  5. {  Arrêté du 5 mai 2017 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante  }
  6. {  Arrêté du 20 mai 1970 COMMISSIONS DE DEVELOPPEMENT REGIONAL  }
  7. {  Arrêté du 28 septembre 1970 MODIFICATION DES ANNEXES A & B DE L'ARRETE DU 14-03-1969 :  }
  8. {  Décret du 6 février 2012 portant nomination du directeur de cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme - M. ROUCHOUSE (Clément)  }
  9. {  Arrêté du 3 mai 1982 IL EST CREE SUR LE PLAN NATIONAL UN BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES CHARPENTES-CONSTRUCTION-BOIS  }
  10. {  Arrêté du 14 novembre 1986 RELATIF AU 113EME CONGRES DES SOCIETES SAVANTES  }
  11. {  Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Basse-Normandie) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment  }
  12. {  Décision du 27 octobre 2023 portant délégation de signature (service de contrôle budgétaire et comptable ministériel)  }
  13. {  Décret du 4 septembre 2007 portant délégation de signature  }
  14. {  Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Ile-de-France) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des travaux publics (ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise)  }
  15. {  Décret n° 2017-777 du 5 mai 2017 relatif à l'établissement public Grand Paris Aménagement  }
  16. {  Arrêté du 25 octobre 2023 fixant les conditions d'organisation du recrutement sans concours d'adjoints administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer pour les services localisés au sein de la préfecture de l'Essonne ouvert au titre de l'année 2023  }
  17. {  Arrêté du 17 août 2007 fixant le coût du formateur dans les établissements privés d'enseignement agricole mentionnés à l'article L. 813-9 du code rural  }
  18. {  Arrêté du 7 septembre 2007 portant nomination au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre  }
  19. {  Arrêté du 13 septembre 2007 portant nomination au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat  }
  20. {  Documents parlementaires  }

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