TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 28 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 26 juin 2003 autorisant la mise en oeuvre d'une collecte d'informations auprès des personnes résidant dans les communautés }
{ Décret n°49-313 du 5 mars 1949 PORTANT RAP POUR LA REPARTITION DU TRAVAIL DES DETENUS }
{ Décret du 15 juillet 2015 portant nomination d'une ambassadrice déléguée à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane - Mme BERTILE (Véronique) }
{ Décret du 21 juin 1994 portant nomination du président du conseil d'administration du Crédit lyonnais }
{ Décret du 13 juillet 2015 maintenant en position de disponibilité (magistrature) }
{ Arrêté du 21 novembre 1977 VACCINATIONS CONTRE LA VARIOLE ET LE CHOLERA : NOUVELLES MODALITES DE DELIVRANCE DES CERTIFICATS INTERNATIONAUX AUTHENTIFIES PAR LES MEDECINS INSCRITS AU CONSEIL DE L'ORDRE }
{ Décret n°87-455 du 29 juin 1987 relatif à la mensualisation de prestations de vieillesse et d'invalidité du régime des assurances sociales agricoles }
{ Décret du 13 juillet 2015 maintenant en position de disponibilité (magistrature) }
{ Arrêté du 15 juin 2015 portant nomination (agents comptables) }
{ Arrêté du 3 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 26 mai 2015 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, option oncologie médicale » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 }
{ Arrêté du 12 mars 2021 fixant la liste des ressources phytogénétiques de la collection nationale de ressources phytogénétiques pour l'agriculture et l'alimentation et de ressources phytogénétiques patrimoniales }
{ Délégations parlementaires }
{ Arrêté du 19 septembre 1986 MODIFIANT LA LISTE DES SPECIALITES ET DES OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNONOLIE (IUT) }
{ Arrêté du 16 mars 2021 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale }
{ Arrêté du 14 décembre 1977 COMMISSION NATIONALE POUR LES FRANCAIS MUSULMANS }
{ Réunions }
{ Arrêté du 23 mars 1987 FIXANT LE TAUX DE L'INDEMNITE ALLOUEE AUX MEMBRES DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS PARTICIPANT A L'ETABLISSEMENT DES RESULTATS DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES PARENTS D'ELEVES AU SEIN DES DIFFERENTS CONSEILS DES ECOLES ET ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT }
{ Décret du 14 septembre 1989 PORTANT DECLASSEMENT DE DEUX SECTIONS DE LIGNE DEPENDANT DE LA LIGNE DE CHEMIN DE FER DE SOMAIN A ANZIN ET A LA FRONTIERE BELGE,CONCEDEE AUX HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS }
{ Arrêté du 14 octobre 2003 portant transfert de crédits }
{ Arrêté du 1er août 2022 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères }

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