TEXTE_VERSION

{ Décret n°57-381 du 26 mars 1957 PORTANT SUPPRESSION ET CREATION D'EMPLOIS (AIR) }
{ Arrêté du 31 janvier 2023 relatif à une société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels) }
{ Décret du 12 mai 2003 portant délégation de signature }
{ Décisions relatives à des demandes de création, d'extention d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds }
{ Décision no 98-53 du 10 février 1998 modifiant la décision no 96-1033 du 8 octobre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Cristal pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM Brest }
{ Arrêté du 9 février 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) }
{ Décret du 9 juillet 2007 portant nomination du préfet de l'Eure - M. Samuel (Richard) }
{ Décision n° 2007-302 du 17 avril 2007 modifiant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1 }
{ Décision no 98-63 du 17 février 1998 portant nomination d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du comité technique radiophonique de Basse-Terre }
{ Arrêté du 23 avril 1979 MODIFICATION DES COEFFICIENTS DE MAJORATION APPLICABLES AUX REMUNERATIONS DES MAGISTRATS ET DES FONCTIONNAIRES DE L'ETAT EN SERVICE DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER (NOUVELLE-CALEDONIE ET POLYNESIE FRANCAISE) }
{ Arrêté du 9 mai 1979 ADMISSION DIRECTE EN 2E ANNEE DES CLASSES PREPARATOIRES AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (OPTION TECHNIQUES AGRICOLES ET GESTION DE L'ENTREPRISE) DES BACHELIERS DE LA SERIE D' AYANT SUIVI LE CYCLE DE 1E ET 2E ANNEE DES CLASSES PREPARATOIRES TECHNOLOGIQUES A L'INSTITUT NATIONAL AGRONOMIQUE ET AUTRES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES AGRONOMIQUES }
{ Décision n° 2010-937 du 2 décembre 2010 modifiant la décision n° 2007-788 du 11 septembre 2007 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL }
{ Arrêté du 1er février 2023 portant nomination d'un commissaire de justice salarié (officiers publics ou ministériels) }
{ Documents et publications }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de la zone céréalière du département de l'Aude }
{ Décret n°2003-383 du 23 avril 2003 portant rattachement de l'école d'enseignement supérieur privé ICN à l'université Nancy-II }
{ Arrêté du 6 novembre 2014 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Arrêté du 26 février 1998 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1996 portant création du brevet professionnel Construction en maçonnerie et béton armé }
{ Décret du 17 octobre 2006 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République bolivarienne du Venezuela - M. de La Tour du Pin (Hadelin) }
{ Arrêté du 25 mai 1979 CENTRE NATIONAL POUR L'AMENAGEMENT DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES }

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