TEXTE_VERSION

  1. {  Décision n° 93-391 du 8 juin 1993 autorisant la S.A. Compagnie luxembourgeoise de télédiffusion (C.L.T.) à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé R.T.L.  }
  2. {  Arrêté du 14 janvier 2009 constatant le montant du droit à compensation attribué aux régions au titre de la prise en charge des frais de fonctionnement des services régionaux de l'inventaire général du patrimoine culturel transférés en application de l'article 95 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales  }
  3. {  Arrêté du 9 juin 1998 relatif au budget de l'Agence nationale pour l'emploi pour 1998  }
  4. {  Avis n° 12 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2013  }
  5. {  Arrêté du 8 décembre 1982 NOMINATION DES MEMBRES DES COMITES ECONOMIQUES ET SOCIAUX REGIONAUX AU TITRE DES PERSONNALITES QUI EN RAISON DE LEUR QUALITE OU DE LEURS ACTIVITES CONCOURENT AU DEVELOPPEMENT DE LA REGION  }
  6. {  Décret du 9 août 2013 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis - Mme BUREL (Isabelle)  }
  7. {  Arrêtés du 4 juillet 2000 portant nomination et attribution de fonctions d'agent comptable (services déconcentrés du Trésor)  }
  8. {  Arrêté du 19 janvier 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « système d'information de la commission du contentieux du stationnement payant » (SI CCSP)  }
  9. {  Décret du 18 juin 1993 portant classement parmi les monuments historiques de l'ensemble des planches d'impression de papiers peints panoramiques et de décors de la manufacture Zuber à Rixheim (Haut-Rhin)  }
  10. {  Arrêté du 15 janvier 2018 portant modification de l'arrêté du 26 avril 2010 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse (31)  }
  11. {  Arrêté du 10 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 24 juin 2003 portant admission à la retraite d'une directrice d'établissement social et médico-social  }
  12. {  Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire  }
  13. {  Arrêté du 22 novembre 2005 portant admission à la retraite (Office national interprofessionnel des céréales)  }
  14. {  Arrêté du 11 juillet 2006 portant détachement (administrateurs civils)  }
  15. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la pharmacie d'officine  }
  16. {  Arrêté du 29 septembre 1997 portant nomination d'un directeur technique et d'enseignement d'une école de sages-femmes (rectificatif)  }
  17. {  Décret du 18 février 1981 M. WAGRENIER LOUIS EST NOMME MEMBRE TITULAIRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE NATIONALE DES ALLOCATIONS FAMILIALES EN TANT QUE REPRESENTANT DES EMPLOYEURS SUR DESIGNATION DU CONSEIL NATIONAL DU PATRONAT FRANCAIS,EN REMPLACEMENT DE M. BERNARD JACQUES DECEDE  }
  18. {  Décret du 14 février 1994 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Cambodge  }
  19. {  Avis relatif à un concours externe sur titres d'agents-chefs de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière  }
  20. {  Décret du 3 novembre 2000 modifiant le décret du 23 mai 2000 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique  }

Résultats 6141 à 6160

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