TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 23 juin 2009 portant approbation du compte financier de l'année 2008 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées  }
  2. {  Arrêté du 3 juillet 2009 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre  }
  3. {  Arrêté du 16 août 2007 portant acceptation de démission (administration centrale)  }
  4. {  Arrêté du 1er mars 1995 modifiant l'arrêté du 23 mars 1994 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial  }
  5. {  Décret n°73-287 du 13 mars 1973 MODIFIANT LE DECRET 60652 DU 28-06-1960 PORTANT REORGANISATION DES SERVICES EXTERIEURS METROPOLITAINS DE L'AVIATION CIVILE EN SON ART. 1, 2EME AL. (REGIONS AERONAUTIQUES),  }
  6. {  Arrêté du 3 janvier 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 21-06-1982 RELATIF AUX NORMES D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIT REPONDRE LE LAIT PASTEURISE CONDITIONNE  }
  7. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport  }
  8. {  Arrêté du 11 février 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 12-02-1987 RELATIF A LA BOURSE DE LA VOCATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES FEMMES  }
  9. {  Ordre du jour  }
  10. {  Décret n°47-1386 du 24 juillet 1947 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne l'utilisation du courant électrique dans les chantiers souterrains d'aménagement de chutes d'eau  }
  11. {  Arrêtés portant détachement (services déconcentrés du Trésor)  }
  12. {  Arrêté du 20 février 1985 RELATIF AUX TAUX DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LE SUPERCARBURANT,L'ESSENCE,LE GAZOLE ET LE FIOUL DOMESTIQUE A COMPTER DU 01-03-1985 A ZERO HEURE ET DU 12-03-1985 (POUR LE FIOUL DOMESTIQUE)  }
  13. {  Arrêté du 10 mai 1985 PORTANT AGREMENT D'ORGANISMES DE MUTUALISATION DU 0,1% ADDITIONNEL A LA TAXE D'APPRENTISSAGE ET DU O,2% FORMATION CONTINUE  }
  14. {  Résultats du tirage de l'Euro Millions du vendredi 3 juillet 2009  }
  15. {  Décret du 7 janvier 1995 maintenant un conseiller d'Etat dans la position de détachement de longue durée  }
  16. {  Arrêté du 5 mai 2022 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabétologie, nutrition » en application des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée  }
  17. {  Arrêté du 8 avril 1988 FIXANT LA DATE ET LES CONDITIONS DANS LESQUELLES SERA EXECUTEE UNE APPLICATION PILOTE EN VUE DU PROCHAIN RECENSEMENT GENERAL DE LA POPULATION  }
  18. {  Commissions et organes de contrôle  }
  19. {  Décret du 27 août 2007 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de la défense - M. Miraillet (Michel)  }
  20. {  Décret du 2 mars 1995 portant réintégration dans le droit au port de la médaille militaire  }

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