TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 2 mars 2016 portant nomination (administration centrale)  }
  2. {  Arrêté du 12 février 2018 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  3. {  Arrêté du 21 août 1992 portant affectation d'un aérodrome  }
  4. {  Arrêté du 23 février 2000 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours du produit des recettes provenant de l'aliénation de matériels informatiques, bureautiques et télématiques d'occasion faite par la direction générale des impôts aux personnes privées ou publiques ne relevant pas du budget de l'Etat  }
  5. {  Arrêté du 25 février 2000 autorisant la mise en oeuvre par la direction générale des impôts du traitement informatisé de la transmission par voie électronique des éléments déclaratifs en matière d'impôt sur les revenus et portant conventions types relatives à ces opérations  }
  6. {  Décret du 2 février 2005 portant nomination (administration préfectorale)  }
  7. {  Arrêté du 26 décembre 2016 portant nomination (administration centrale)  }
  8. {  Arrêté du 17 juin 1992 relatif au diplôme d'études universitaires générales Technologie industrielle  }
  9. {  Arrêté du 6 mars 1992 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1988 portant changement d'utilisation de locaux dépendant d'un immeuble sis à Saint-Lô (Manche)  }
  10. {  Décision du 17 février 2005 modifiant la décision du 5 août 2004 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique  }
  11. {  Arrêté du 29 juillet 2021 fixant les modalités du tirage au sort prévu à l'article 53 du décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire  }
  12. {  Arrêté du 22 mars 2018 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  13. {  Arrêté du 23 mars 2018 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  14. {  Arrêté du 23 mars 2018 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  15. {  Décision n° 2016-357 du 23 mars 2016 modifiant la décision n° 2015-421 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société opératrice du multiplex R4 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R4  }
  16. {  Arrêté du 20 juillet 1989 FIXANT LE MONTANT MAXIMUM DE LA SUBVENTION SUSCEPTIBLE D'ETRE ACCORDEE A L'ACHAT DE CERTAINS MATERIELS AGRICOLES DE MONTAGNE  }
  17. {  Décret n° 2009-469 du 23 avril 2009 modifiant le décret n° 2005-1753 du 30 décembre 2005 portant attribution d'une indemnité de circonscription aux inspecteurs de l'éducation nationale chargés d'une circonscription du premier degré  }
  18. {  Arrêté du 23 mars 2018 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  19. {  Arrêté du 23 mars 2018 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  20. {  Arrêté du 28 juillet 2006 portant nomination (police nationale)  }

Résultats 4381 à 4400

Précédent 217218219 220 (page actuelle) 221222223 Suivant