TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 15 mars 2018 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès de la Chambre nationale de la batellerie artisanale  }
  2. {  Arrêté du 7 mars 2006 portant attribution à titre de dotation au profit de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger d'un ensemble immobilier domanial dénommé « lycée français » sis carretera de Ademuz, à Paterna, dépendant de la province de Valence (Espagne)  }
  3. {  Arrêté du 3 juin 2008 portant expérimentation de la régionalisation de l'admission au séjour des demandeurs d'asile dans la région Lorraine  }
  4. {  Décret n° 2008-544 du 9 juin 2008 modifiant le décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire et le décret n° 2007-1232 du 20 août 2007  }
  5. {  Avis relatif au transfert par une entreprise d'assurance belge d'engagements contractés en France en libre établissement  }
  6. {  Décision du 9 mars 2018 portant nomination au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer  }
  7. {  Arrêté du 3 février 2020 modifiant l'arrêté du 7 juillet 1956 relatif aux licences et qualifications attachées aux brevets aéronautiques du personnel navigant des corps techniques de la navigation aérienne et l'arrêté du 6 décembre 1963 portant création d'une qualification de vol aux instruments pour les pilotes des corps techniques de la navigation aérienne  }
  8. {  Arrêté du 15 novembre 1995 portant institution d'une régie d'avances et de recettes auprès de services déconcentrés de la protection judiciaire de la jeunesse  }
  9. {  Arrêté du 8 février 1985 FIXANT LA REGLEMENTATION DES DIPLOMES D'ETUDES SPECIALISEES (DES) DE LA FILIERE DE SANTE PUBLIQUE  }
  10. {  Arrêté du 31 janvier 1984 CONDITIONNEMENT D'EAUX DE SOURCE NATURELLES  }
  11. {  Arrêté du 21 janvier 2016 portant admission à la retraite (inspection du travail)  }
  12. {  Arrêté du 8 mars 2021 modifiant l'arrêté du 22 février 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des commerces de gros (n° 573)  }
  13. {  Documents publiés  }
  14. {  Arrêté du 10 janvier 2007 relatif à l'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre du conseil interprofessionnel des vins de Provence pour la campagne 2006-2007 et portant sur la mise en réserve de vins rosés des AOC « Côtes de Provence » et « Coteaux varois en Provence »  }
  15. {  Arrêté du 11 mars 1991 portant institution d'une régie d'avances du budget annexe de la navigation aérienne auprès du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française  }
  16. {  Arrêté du 20 mars 1979 AGENCE POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL  }
  17. {  Décret no 95-812 du 14 juin 1995 portant publication du règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (A.D.N.R.), adopté par la résolution 1993-II-25 de la commission centrale pour la navigation du Rhin à Strasbourg le 1er décembre 1993 (1)  }
  18. {  Arrêté du 7 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales  }
  19. {  Arrêté du 17 mars 2003 modifiant l'arrêté du 31 octobre 1997 portant octroi d'une licence d'exploitation de transporteur aérien  }
  20. {  Résultats du tirage du samedi 26 janvier 2002 du Keno  }

Résultats 4361 à 4380

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