TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 11 mars 2008 relatif à la mise en œuvre de l'aide tabac dans le cadre de la politique agricole commune }
{ Décret du 8 janvier 2009 portant nomination d'un directeur, adjoint au délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires - M. Crézé (Patrick) }
{ Arrêté du 25 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 27 avril 2011 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie }
{ Arrêté du 11 février 2015 portant nomination d'un directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (région Ile-de-France) }
{ Arrêté du 1er avril 2015 portant promotion de grade (inspection du travail) }
{ Arrêté du 12 février 2015 fixant la liste des membres titulaires et suppléants représentant les communes au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale }
{ Arrêté du 10 décembre 2003 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Arrête du 31 mars 2015 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2014) }
{ Avis du 11 novembre 1998 relatif à la composition du comité de la réglementation comptable }
{ Arrêté du 11 mars 2008 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires }
{ Décret n°2001-822 du 5 septembre 2001 portant dispositions applicables aux agents contractuels de droit public du ministère de la défense mentionnés à l'article 34 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. }
{ Décret n° 47-955 du 3 mai 1947 portant publication du traite de travail franco-suisse du 1er août 1946 }
{ Arrêté du 29 mai 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) }
{ Arrêté du 13 mars 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Institut des applications avancées de l'internet des universités d'Aix-Marseille-I, II, III et d'Avignon et des pays de Vaucluse et de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne }
{ Arrêté du 28 février 1996 modifiant l'arrêté du 14 juin 1979 relatif au comité technique de la distribution du gaz }
{ Décret n° 2009-1724 du 30 décembre 2009 relatif à l'organisation des concours et examens professionnels de certains cadres d'emplois de la fonction publique territoriale }
{ Arrêté du 25 juin 2008 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Liste d'aptitude 2017 à l'emploi de président et de vice-président de chambre régionale et territoriale des comptes }
{ Arrêté du 7 octobre 2014 portant nomination (administration centrale) }
{ Informations diverses }

Résultats 3401 à 3420

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