TEXTE_VERSION

  1. {  Décret du 24 octobre 2023 portant titularisation (inspection générale des affaires sociales) - Mme SCHAPIRA (Irina)  }
  2. {  Arrêté du 30 novembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Téteghem-Coudekerque-Village  }
  3. {  Arrêté du 26 mai 2011 fixant la liste de la personne autorisée à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie thoracique et cardio-vasculaire » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007  }
  4. {  Arrêté du 16 août 1967 CLASSEMENT DE CERTAINS AERODROMES SUIVANT LEUR USAGE AERONAUTIQUE ET LEUR UTILISATION  }
  5. {  Décision n° 2017-761 du 27 septembre 2017 modifiant la décision n° 2012-86 modifiée du 14 février 2012 autorisant la commune de Roquecor (Tarn-et-Garonne) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Roquecor  }
  6. {  Arrêté du 17 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 23 janvier 2023 portant nomination à la commission des emplois et des métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière  }
  7. {  Arrêté du 31 août 2012 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  8. {  Arrêté du 14 octobre 2011 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)  }
  9. {  Arrêté du 20 octobre 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités du déchet (n° 2149)  }
  10. {  Décret n° 2008-1392 du 19 décembre 2008 modifiant le régime applicable à la publicité télévisée, au parrainage télévisé et au télé-achat  }
  11. {  Arrêté du 8 juin 2017 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  12. {  Décision no 2001-195 du 27 mars 2001 portant extension à la décision no 96-999 du 3 septembre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Bretagne Médias pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Fréquence 10  }
  13. {  Arrêté du 20 octobre 2023 portant extension d'un protocole d'accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des journalistes (n° 1480)  }
  14. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des cabinets et des cliniques vétérinaires  }
  15. {  Arrêté du 20 janvier 1997 portant détachement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)  }
  16. {  Décision no 2001-322 du 5 juin 2001 portant extension à la décision no 97-809 du 7 octobre 1997 modifiée portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association radiophonique du diocèse d'Albi (ARDA) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Pays tarnais  }
  17. {  Arrêté du 22 septembre 1967 PERSONNELS CHARGES DE L'EXPLOITATION DES AERODROMES, DE LA CIRCULATION AERIENNE ET DES TELECOMMUNICATIONS  }
  18. {  Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des métiers du commerce de détail alimentaire spécialisé  }
  19. {  Arrêté du 20 avril 1945 COMMISSION DEPARTEMENTALE DE RECONSTITUTION DES ORGANISATIONS SYNDICALES D'EMPLOYEURS POUR LE DEPARTEMENT : VENDEE  }
  20. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie multiservice  }

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