TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 15 décembre 1952 CONDITIONS DE NOMINATION AUX EMPLOIS CREES AUX ARCHIVES DE FRANCE EN APPLICATION DE LA LOI 50400 DU 03-04-1950  }
  2. {  Arrêté du 27 novembre 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la ganterie de peau (n° 354)  }
  3. {  Arrêté du 27 janvier 2011 portant nomination d'un secrétaire général de chambre régionale des comptes  }
  4. {  Arrêté du 2 mai 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département de Lot-et-Garonne (n° 9471)  }
  5. {  Décret n° 2021-294 du 16 mars 2021 modifiant le décret n° 2020-1388 du 13 novembre 2020 portant dérogation aux critères d'éligibilité d'une liaison aérienne à une prise en charge financière par l'Etat et à la limitation de la participation financière de l'Etat sur les liaisons aériennes métropolitaines soumises à des obligations de service public  }
  6. {  Avis administratifs  }
  7. {  Directive (UE) 2020/2089 de la Commission du 11 décembre 2020 modifiant l’annexe II de la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’interdiction de substances parfumantes allergisantes dans les jouets (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)  }
  8. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de Saône-et-Loire)  }
  9. {  Arrêtés du 31 décembre 1997 portant répartition de certains quotas de captures attribués à la France pour l'année 1998  }
  10. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des mannequins adultes et des mannequins enfants de moins de seize ans employés par les agences de mannequins  }
  11. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités et de la protection des populations du Territoire de Belfort)  }
  12. {  Arrêté du 2 mai 2022 portant admission à la retraite (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)  }
  13. {  Modifications du règlement du jeu de La Française des jeux dénommé « LOTO® »  }
  14. {  Arrêté du 11 mars 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  15. {  Arrêté du 12 mars 2021 relatif à l'agrément du matériel et des sociétés installatrices de feux de signalisation, d'appareils radar, d'indicateurs de vitesse de giration et d'appareils AIS Intérieur  }
  16. {  Arrêté du 29 décembre 1989 fixant les références techniques et économiques pour le département de Loir-et-Cher  }
  17. {  Arrêté du 19 avril 2022 portant commissionnement d'un agent à rechercher et constater les infractions aux dispositions relatives à l'utilisation confinée des organismes génétiquement modifiés  }
  18. {  Arrêté du 25 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 complexe lagunaire de Salses (zone spéciale de conservation)  }
  19. {  Arrêté du 24 septembre 2001 portant nomination (administration centrale)  }
  20. {  Arrêté du 24 janvier 2006 portant nomination au Conseil national de l'enseignement agricole  }

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