TEXTE_VERSION

  1. {  Résultats du tirage de l'Euro Millions du vendredi 12 juillet 2013  }
  2. {  Circulaire du 3 mars 1977 RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU GROUPE INTERMINISTERIEL  }
  3. {  Arrêté du 30 novembre 1986 PORTANT NOMINATION A LA COMMISSION SUPERIEURE DES MONUMENTS HISTORIQUES  }
  4. {  Arrêté du 12 juin 1989 PORTANT DESIGNATION DES CANDIDATS ADMIS A SUIVRE LA 42EME SESSION DU CYCLE NATIONAL (1989-1990) DE L'INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE (IHEDN)  }
  5. {  Décret n°2007-790 du 10 mai 2007 modifiant le décret n° 77-1481 du 28 décembre 1977 sur l'organisation de la profession d'architecte  }
  6. {  Arrêté du 6 septembre 1985 PORTANT NOMINATION AU CABINET DU SECRETAIRE D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L'ECONOMIE,DES FINANCES ET DU BUDGET,CHARGE DU BUDGET ET DE LA CONSOMMATION (M. HENRY EMMANUELLI)  }
  7. {  Décret n°86-27 du 3 janvier 1986 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ART. 20 DE LA LOI 85660 DU 03-07-1985 RELATIVE AUX DROITS D'AUTEUR ET AUX DROITS DES ARTISTES-INTERPRETES,DES PRODUCTEURS DE VIDEOGRAMMES ET DE PHONOGRAMMES ET DES ENTREPRISES DE COMMUNICATION AUDIOVISUELLE  }
  8. {  Arrêté du 4 mai 1992 RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITE NATIONAL DES VINS ET EAUX-DE-VIE  }
  9. {  Décret du 18 octobre 1996 portant nomination d'un consul général de France à Munich  }
  10. {  Arrêté du 26 janvier 1993 portant création d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de la direction du personnel et des services généraux (centre de formation professionnelle et de perfectionnement)  }
  11. {  Décret du 4 février 1993 portant promotion dans l'armée active (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d'Etat à la mer)  }
  12. {  Arrêté du 15 décembre 2008 définissant la liste des communes autorisées à créer des zones de concessions foncières aux agriculteurs pratiquant la culture sur abattis à caractère itinérant en Guyane  }
  13. {  Décret n° 87-553 du 17 juillet 1987 complétant l'article R. 121 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire  }
  14. {  Décret n°87-568 du 17 juillet 1987 PORTANT PUBLICATION DE LA CONVENTION ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DE DJIBOUTI RELATIVE AU TRANSFERT DU PRIVILEGE DE L'EMISSION MONETAIRE A LA REPUBLIQUE DE DJIBOUTI,FAIT A DJIBOUTI DE 27-06-1977  }
  15. {  Arrêté du 18 juin 1991 PORTANT NOMINATION D'UN SECRETAIRE GENERAL ADJOINT EN NOUVELLE-CALEDONIE  }
  16. {  Arrêté du 3 décembre 2007 approuvant la fusion comportant un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle  }
  17. {  Arrêté du 27 juin 2011 portant admission à la retraite (administrateurs civils)  }
  18. {  Arrêté du 15 mars 1993 fixant les dates des élections aux conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires  }
  19. {  Arrêté du 8 décembre 1999 portant agrément d'un organisme pour des formations au travail social  }
  20. {  Décision du 22 avril 2008 pour la mise en œuvre d'un portail internet sécurisé dénommé « Portail e-services » pour la dématérialisation des échanges avec les employeurs, dans le cadre de sa mission réglementaire de gestionnaire d'organismes de retraites  }

Résultats 3461 à 3480

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