TEXTE_VERSION

  1. {  Ordre du jour  }
  2. {  Arrêté du 5 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 6 novembre 2009 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007  }
  3. {  Arrêté du 28 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 6 août 1993 modifié relatif aux conditions d'utilisation dans les départements d'outre-mer des sommes recueillies au titre de la participation des employeurs à l'effort de construction en application des articles R. 313-15 à R. 313-17 du code de la construction et de l'habitation.  }
  4. {  Arrêté du 20 juillet 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes (n° 0715)  }
  5. {  Arrêté du 25 octobre 2016 portant modification de l'arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial de milieu ouvert à Moulins  }
  6. {  Arrêté du 27 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense  }
  7. {  Arrêté du 29 juillet 1986 PORTANT MODIFICATIONS DE DIVERSES TAXES POSTALES ACCESSOIRES  }
  8. {  Décision du 15 janvier 1996 complétant les décisions fixant la liste des établissements publics habilités à assurer la préparation au brevet de technicien supérieur électrotechnique pour une délivrance par unités de contrôle capitalisables  }
  9. {  Arrêté du 20 juillet 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale du personnel employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise de l'industrie de la fabrication des ciments (n° 0833)  }
  10. {  Arrêté du 20 juillet 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la distribution des papiers et cartons, commerce de gros (n° 0925)  }
  11. {  Décret du 22 août 1997 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)  }
  12. {  Arrêté du 19 juillet 1977 ASSIMILATION DE CERTAINS EMPLOIS RELEVANT DE LA CAISSE DE RETRAITES DE LA FOM A DES EMPLOIS DES CADRES METROPOLITAINS (MONITRICE PRINCIPALE DU CADRE SECONDAIRE DE L'ENSEIGNEMENT 2E CLASSE)  }
  13. {  Décret no 95-178 du 20 février 1995 relatif à la cessation progressive d'activité des agents non titulaires de l'Etat et pris pour l'application de l'article 5-1 de l'ordonnance no 82-297 du 31 mars 1982  }
  14. {  Loi n°75-602 du 10 juillet 1975 CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES  }
  15. {  Arrêté du 16 février 2010 portant admission à la retraite (magistrature)  }
  16. {  Arrêté du 20 juillet 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers (n° 0992)  }
  17. {  Arrêté du 22 août 2005 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  18. {  Décret du 5 janvier 1995 portant détachement d'un magistrat  }
  19. {  Arrêté du 23 avril 2012 fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D et DE  }
  20. {  Arrêté du 20 juillet 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles (n° 1043)  }

Résultats 3301 à 3320

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