TEXTE_VERSION

  1. {  Composition de la Cour de justice de la République au 13 janvier 2021  }
  2. {  Décision n° 2005-735 du 6 septembre 2005 mettant en demeure l'association Radio Féline  }
  3. {  Arrêté du 11 avril 1994 portant approbation du budget primitif de l'exercice 1994 de l'Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole  }
  4. {  Arrêté du 24 mars 1980 TAUX DE L'INDEMNITE D'EXPLOITATION EN REGIE DE CERTAINS PERSONNELS DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS  }
  5. {  Décision du 12 janvier 2021 portant nomination d'une régisseuse de recettes auprès de l'Autorité de la concurrence  }
  6. {  Avis relatif au transfert par une entreprise d'assurance irlandaise d'engagements contractés en France en libre prestation de services  }
  7. {  Décision n° 2020-1009 du 25 novembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Besbre et Loire FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fusion FM  }
  8. {  Décret n° 2021-1078 du 12 août 2021 portant statut particulier du corps de chef de service de police municipale de Paris  }
  9. {  Décrets du 10 janvier 1992 portant nomination de professeurs à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès  }
  10. {  Arrêté du 16 mars 2005 fixant la liste des bases de données géographiques et des fonds cartographiques constitués et mis à jour par l'Institut géographique national au titre de ses missions d'intérêt général  }
  11. {  Décision n° 2020-1011 du 25 novembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Sud Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio  }
  12. {  Arrêté du 9 mai 2005 portant nomination (services à l'étranger)  }
  13. {  Décision n° 2020-DI-05 du 9 décembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Sud Nivernais Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Nivernais Radio - SNR  }
  14. {  Décision n° 2020-987 du 16 décembre 2020 autorisant la commune de Besse-et-Saint-Anastaise (Puy-de-Dôme) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Besse-en-Chandesse  }
  15. {  Décision n° 2020-988 du 16 décembre 2020 autorisant la commune de Camurac (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Camurac  }
  16. {  Décision n° 2020-989 du 16 décembre 2020 autorisant la commune de Caramany (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Caramany  }
  17. {  Décision n° 2020-990 du 16 décembre 2020 autorisant la commune de Collobrières (Var) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Collobrières  }
  18. {  Décision n° 2020-991 du 16 décembre 2020 autorisant la commune d'Entrecasteaux (Var) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Entrecasteaux  }
  19. {  Arrêté du 10 janvier 2001 relatif aux encouragements à l'élevage des équidés  }
  20. {  Arrêtés du 15 janvier 1997 plaçant en position hors cadres (services déconcentrés du Trésor)  }

Résultats 11201 à 11220

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