TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 31 octobre 1996 portant attribution d'un complément pour postes difficiles dans le ressort du S.G.A.P. de Versailles  }
  2. {  Décret du 17 mars 2005 portant nomination (administration préfectorale)  }
  3. {  Arrêté du 30 juin 1999 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux agricoles)  }
  4. {  Arrêté du 19 novembre 1947 FIXATION DE LA DATE DE L'INTRODUCTION DU FRANC EN SARRE : 20 NOVEMBRE 1947  }
  5. {  Résultats des tirages du Keno du mercredi 8 mars 2017  }
  6. {  Arrêté du 2 novembre 2020 portant nomination d'un huissier de justice salarié (officiers publics ou ministériels)  }
  7. {  Arrêté du 2 novembre 2020 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  8. {  Arrêté du 2 novembre 2020 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)  }
  9. {  Arrêté du 2 décembre 2020 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique (officiers publics ou ministériels)  }
  10. {  Circulaire n°3769/SG du 2 juin 1992 relative au respect du délai de réponses aux questions écrites posées par les députes et les sénateurs  }
  11. {  Arrêté du 28 décembre 1983 OCTROI DE LA GARANTIE DE L'ETAT AUX PRETS DE LA SOCIETE DE CREDIT POUR LE DEVELOPPEMENT DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER DANS LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MAYOTTE  }
  12. {  Arrêté du 7 septembre 2009 relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif  }
  13. {  Arrêté du 27 décembre 1983 MONTANT MAXIMUM DE PENSION ET MONTANT DES COTISATIONS DU REGIME D'ASSURANCE VIEILLESSE DES MINISTRES DES CULTES ET MEMBRES DES CONGREGATIONS ET COLLECTIVITES RELIGIEUSES POUR L'ANNEE 1984  }
  14. {  Arrêté du 2 novembre 2020 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  15. {  Arrêté du 2 novembre 2020 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)  }
  16. {  Arrêté du 5 novembre 2020 portant nomination d'une présidente de commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales  }
  17. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers  }
  18. {  Arrêté du 11 janvier 1984 TAUX DE LA REDEVANCE POUR ATTENUATION DES NUISANCES PHONIQUES PERCUES PAR AEROPORT DE PARIS SUR LES AERODROMES D'ORLY ET DE ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE  }
  19. {  Décret du 9 novembre 2020 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre  }
  20. {  Arrêté du 4 septembre 2020 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 2019 portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure »  }

Résultats 11221 à 11240

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