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{ Décret du 10 mars 1943 MODIFIANT LE DECRET DU 12-03-1941 RELATIF AUX CONDITIONS DE NOMINATION A L'HONORARIAT DES FONCTIONNAIRES DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU SECRETARIAT D'ETAT A L'AVIATION }
{ du 24 janvier 1998 DE PUBLICATION DE LA LISTE DES REFERENTIELS VALIDES RELATIVE A L'ART. R115-11 DU CODE DE LA CONSOMMATION SUR LA CERTIFICATION DES PRODUITS INDUSTRIELS ET DES SERVICES }
{ Relatif à l'indice mensuel des prix à la consommation }
{ Décret du 18 août 1923 COMITE CONSULTATIF DES FORCES HYDRAULIQUES }
{ Directive Européenne n°86-547 du 29 octobre 1986 3EME DIRECTIVE DE LA COMMISSION NO 86547 MODIFIANT L'ANNEXE III LETTRE B DE LA DIRECTIVE 7793 CEE CONCERNANT LES MESURES DE PROTECTION CONTRE L'INTRODUCTION DANS LES ETATS MEMBRES D'ORGANISMES NUISIBLES AUX VEGETAUX OU PRODUITS VEGETAUX }
{ Arrêté du 20 juillet 1994 relatif au traitement automatisé des affaires soumises aux chambres sociales des cours d'appel }
{ Arrêté du 14 août 1987 RELATIF A L'EXTENSION D'UN AVENANT CONCLU DANS LE CADRE DE L'ASSOCIATION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DU MIEL }
{ Arrêté du 15 février 1988 FIXANT LA LISTE DES CORPS DE FONCTIONNAIRES ASSIMILES AUX PROFESSEURS DES UNIVERSITES ET AUX MAITRES DE CONFERENCES,MAITRES-ASSISTANTS ET CHEFS DE TRAVAUX POUR LA NOMINATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS DE SPECIALISTES }
{ Décret n° 2015-1153 du 16 septembre 2015 relatif à la prorogation des agréments accordés à certains organismes et établissements publics et des conventions conclues avec ceux-ci pour assurer la formation des conseillers prud'hommes }
{ Arrêté du 9 avril 1969 TRANSPORT DES ECOLIERS ET DES ELEVES }
{ Loi n°53-1153 du 26 novembre 1953 DECLASSEMENT : PARIS A CHARTRES PAR GALLARDON (UNE SECTION) }
{ Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé }
{ Directive Européenne n°86-651 du 18 décembre 1986 NO 86651 MODIFIANT,EN RAISON DE L'ADHESION DE L'ESPAGNE ET DU PORTUGAL,LA DIRECTIVE 7793 CEE CONCERNANT LES MESURES DE PROTECTION CONTRE L'INTRODUCTION DANS LES ETATS MEMBRES D'ORGANISMES NUISIBLES AUX VEGETAUX OU PRODUITS VEGETAUX }
{ Arrêtés du 29 juin 1999 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 26 avril 1969 NOMINATION DES MEMBRES : PRESIDENT : M. BARBET }
{ Avis de vacance d'emplois de sous-directeur }
{ Décret no 99-692 du 3 août 1999 modifiant certaines dispositions statutaires relatives aux sages-femmes surveillantes-chefs et aux surveillants-chefs des services médicaux et médico-techniques et au recrutement dans les corps des directeurs d'école de sages-femmes et des directeurs des écoles paramédicales de la fonction publique hospitalière }
{ Directive Européenne n°86-121 du 8 avril 1986 NO 86121 PORTANT ADAPTATION,EN RAISON DE L'ADHESION DE L'ESPAGNE ET DU PORTUGAL,DE LA DIRECTIVE 84631 CEE RELATIVE A LA SURVEILLANCE ET AU CONTROLE DANS LA COMMUNAUTE DES TRANSFERTS TRANSFRONTALIERS DES DECHETS DANGEREUX }
{ Arrêté du 5 août 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés (n° 1942) }
{ Décret du 1 février 1930 INSCRIPTION MARITIME }

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