TEXTE_VERSION

  1. {  Délibération n° 2004-103 du 14 décembre 2004 portant avis sur le projet d'arrêté présenté par l'INSEE modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 créant un traitement automatisé réalisé à l'occasion du recensement général de la population en Nouvelle-Calédonie  }
  2. {  Arrêté du 18 août 1980 TAUX DE REDEVANCES POUR VISITES ET VERIFICATIONS DE CERTAINS VEHICULES  }
  3. {  Arrêté du 29 août 1945 RELATIF A LA FIXATION DES PRIX DES VEHICULES AUTOMOBILES (VEHICULES UTILITAIRES ET VEHICULES DE TOURISME) REQUIS PAR L'AUTORITE MILITAIRE (FFI) AU COURS DE LA PERIODE COMPRISE ENTRE LE 25 JUIN 1940 ET LE 5 JUIN 1944  }
  4. {  Arrêté du 9 octobre 2002 portant extension d'un traitement automatisé d'informations nominatives réalisé à l'occasion d'une enquête démographique des médecins du travail  }
  5. {  Décret du 9 mars 2018 portant dispense pour être simultanément membre du même tribunal  }
  6. {  Arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « communication »  }
  7. {  Arrêté du 23 avril 1997 fixant les attributions, la composition et les modalités de fonctionnement du conseil de recherche de l'Ecole polytechnique  }
  8. {  Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires  }
  9. {  Arrêté du 23 mars 1955 DE BIENS DE PRESSE A TITRE DE DATION EN PAIEMENT AUX ENTREPRISES BENEFICIAIRES :  }
  10. {  Décret du 9 mars 2018 portant dispense pour être simultanément membre du même tribunal  }
  11. {  Arrêté du 17 février 2009 portant nomination (agents comptables)  }
  12. {  Arrêté du 2 mars 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  13. {  Arrêté du 2 mars 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  14. {  Arrêté du 30 juillet 1993 portant ouverture de concours pour le recrutement de techniciens territoriaux (fonction publique territoriale)  }
  15. {  Arrêté du 8 mars 1993 portant classement des oeuvres cinématographiques pornographiques ou d'incitation à la violence  }
  16. {  Décret du 11 mars 2009 portant nomination d'un inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale - M. FATRAS (Philippe)  }
  17. {  Arrêté du 2 mars 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  18. {  Arrêté du 2 mars 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  19. {  Décret no 94-11 du 5 janvier 1994 fixant à compter du 1er janvier 1994 le montant du salaire prévu aux articles L. 19, L. 20, L. 54 et L. 57 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre concernant les enfants et orphelins atteints d'une infirmité incurable  }
  20. {  Arrêté du 18 mars 1955 APPLICATION DU DECRET 53716 DU 09-08-1953 RELATIF A L'ABAISSEMENT DES PRIX MAXIMAUX  }

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