TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 21 octobre 2005 fixant le montant de la prime de fonction allouée aux emplois de direction de certains établissements publics nationaux relevant du ministre de l'éducation nationale  }
  2. {  Arrêté du 7 juin 2018 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  3. {  Arrêté du 23 décembre 2005 portant radiation (administration centrale)  }
  4. {  Arrêté du 29 juillet 2004 portant cessation de fonctions du président d'une commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales  }
  5. {  Arrêté du 7 juin 2018 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  6. {  Décret du 4 septembre 2003 portant délégation de signature  }
  7. {  Arrêté du 3 mars 2006 modifiant l'arrêté du 25 janvier 1988 relatif à l'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine  }
  8. {  Arrêté du 13 mars 2020 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des formations dénommé « ORFIM »  }
  9. {  Arrêté du 7 juin 2018 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  10. {  Arrêté du 28 mars 2006 portant admission à la retraite (ingénieurs des télécommunications)  }
  11. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel d'encadrement des exploitations agricoles de polyculture et d'élevage de la région Ile-de-France  }
  12. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation  }
  13. {  Arrêté du 31 mars 2017 mettant fin aux fonctions d'une auditrice de justice de l'Ecole nationale de la magistrature  }
  14. {  Arrêté du 28 décembre 2023 portant organisation des modalités d'exercice du contrôle scientifique et technique sur les archives du ministère de la défense  }
  15. {  Arrêté du 29 novembre 2006 portant cessation de fonctions et nomination (administration centrale)  }
  16. {  Arrêté du 7 juin 2018 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  17. {  Arrêté du 20 décembre 1977 CONDITIONS D'IMPORTATION EN SUSPENSION DES DROITS DE DOUANE DES TAXES D'EFFET EQUIVALENT DES PRELEVEMENTS AGRICOLES OU DES TAXES FISCALES DES MARCHANDISES NON ADMISSIBLES AUX REGIMES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES PLACEES SOUS LE REGIME DU PERFECTIONNEMENT ACTIF  }
  18. {  Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière  }
  19. {  Arrêté du 26 octobre 2017 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire, ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé  }
  20. {  Arrêté du 19 décembre 2023 portant reconnaissance de la Société coopérative agricole (SCA) Usines coopératives de déshydratation du Vexin « UCDV » en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des fourrages séchés  }

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