TEXTE_VERSION

{ Décret n°81-690 du 3 juillet 1981 RELATIF AUX ATTRIBUTIONS DU MINISTRE DELEGUE AUPRES DU MINISTRE DES RELATIONS EXTERIEURES,CHARGE DE LA COOPERATION ET DU DEVELOPPEMENT (M. JEAN-PIERRE COT) }
{ Arrêtés du 21 novembre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif }
{ Décret n°80-127 du 4 février 1980 MODIFIANT L'ART. R444-40 DU CODE DES COMMUNES ISSU DE L'ART. 37 DU DECRET 761041 DU 16-11-1976 }
{ Arrêtés du 28 août 1998 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 4 avril 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières du département de la Meuse }
{ Décrets du 21 septembre 1998 portant nomination (administration préfectorale) }
{ Arrêté du 20 mars 1995 relatif à la mise en application du système de fabrication et de gestion informatisée des cartes nationales d'identité }
{ Avis relatif au concours sur épreuves pour le recrutement d'ingénieur hospitalier }
{ Décret n° 2011-2063 du 30 décembre 2011 portant dissolution de la brigade rapide d'intervention de La Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher) et création corrélative de la brigade rapide d'intervention de Lucé (Eure-et-Loir) }
{ Loi n° 99-173 du 10 mars 1999 autorisant l'approbation du protocole additionnel à la charte sociale européenne prévoyant un système de réclamations collectives }
{ Arrêté du 22 février 2002 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts) }
{ Arrêté du 29 décembre 2011 fixant les limites du tarif de la retenue à la source applicable aux traitements, salaires, pensions et rentes viagères versés en 2012 à des personnes domiciliées hors de France }
{ Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé }
{ Arrêté du 8 juillet 1998 portant promotion (administration centrale) }
{ Arrêté du 19 septembre 2000 modifiant le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à la liste des appareils pour lecture automatique chiffrée de la glycémie pris en charge }
{ Décret n° 81-913 du 7 octobre 1981 relatif à l'extension des dispositions des articles L. 353-15 à L. 353-17 du code de la construction et de l'habitation à la Société anonyme de construction de la ville de Cannes }
{ Arrêté du 29 décembre 2011 fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et des maladies professionnelles pour les exploitations minières et assimilées }
{ Arrêté du 11 juin 1999 relatif à la neutralité financière de l'exercice du droit de substitution au sein d'un groupe générique }
{ Arrêtés portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor) }
{ Arrêté du 1er octobre 1998 portant répartition de crédits }

Résultats 10461 à 10480

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