TEXTE_VERSION

  1. {  Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « MIEL D'OR »  }
  2. {  CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-585 du 25 octobre 1994 modifiant la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel no 91-422 du 17 mai 1991 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  3. {  Arrêté du 4 mai 1999 relatif à l'indemnité allouée aux enseignants-chercheurs effectuant pour le compte des administrations de l'Etat et de leurs établissements publics à caractère administratif des missions d'expertise et de conseil  }
  4. {  Arrêté du 11 avril 2017 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires » en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée  }
  5. {  Arrêtés du 19 octobre 1992 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)  }
  6. {  Arrêté du 27 mai 1993 COMPLETANT L'ARRETE DU 18-02-1986 COMPLETANT OU MODIFIANT LE TARIF INTERMINISTERIEL DES PRESTATIONS SANITAIRES (TIPS)  }
  7. {  Arrêté du 29 mai 1986 PORTANT CREATION D'UN BREVET PROFESSIONNEL DE TRANSPORT A 3 OPTIONS: TRANSPORT ROUTIER,TRANSPORT FLUVIAL ET AUXILIAIRES DE TRANSPORT  }
  8. {  Arrêté du 10 avril 2017 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)  }
  9. {  Arrêté du 25 juin 1999 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens  }
  10. {  Décret n° 2024-674 du 3 juillet 2024 relatif à l'expérimentation du tribunal des activités économiques  }
  11. {  Arrêté du 1er décembre 1994 portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans le secteur de la coopération agricole  }
  12. {  Arrêtés portant détachement (services déconcentrés du Trésor)  }
  13. {  Décret du 3 septembre 1992 portant reconnaissance d'une association comme établissement d'utilité publique  }
  14. {  Arrêté du 6 juin 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 11-12-1985 PORTANT AGREMENT DE LA CONVENTION DU 19-11-1985 RELATIVE A L'ASSURANCE CHOMAGE ET DU REGLEMENT ANNEXE A CETTE CONVENTION  }
  15. {  Décret n° 2010-1222 du 19 octobre 2010 relatif à certains personnels des services de la circulation aérienne  }
  16. {  Résultats du tirage du Loto du mercredi 4 novembre 2015  }
  17. {  Arrêté du 27 avril 1995 fixant par bassin ou sous-bassin dans certains cours d'eau classés au titre de l'article L. 232-6 du code rural la liste des espèces migratrices de poissons et modifiant l'arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article devenu article L. 232-6 du code rural sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles  }
  18. {  Décret n°93-829 du 2 juin 1993 fixant des conditions exceptionnelles d'intégration de personnels non titulaires de La Poste dans des corps de fonctionnaires de cet exploitant public du niveau de la catégorie B  }
  19. {  Arrêté du 10 avril 2017 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  20. {  Décret n°99-506 du 17 juin 1999 modifiant le décret n° 94-360 du 6 mai 1994 relatif au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.  }

Résultats 10481 à 10500

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