TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêtés du 4 mai 2001 portant nomination (personnels de direction d'établissements sanitaires et sociaux)  }
  2. {  Décision du 5 septembre 2024 portant délégation de signature (direction générale de l'enseignement scolaire)  }
  3. {  Arrêté du 13 avril 2011 portant détermination des interrégions d'internat d'odontologie  }
  4. {  Décret n° 48-1192 du 19 juillet 1948 instituant une indemnité forfaitaire provisoire pour charges administratives aux directeurs du prytanée militaire et des écoles militaires préparatoires.  }
  5. {  Arrêté du 22 février 1982 MONTANT DE LA CONTRIBUTION OBLIGATOIRE DES CHAMBRES DE METIERS AUX DEPENSES DE LEUR ASSEMBLEE PERMANENTE POUR L'ANNEE 1982  }
  6. {  Arrêtés du 4 mai 2001 portant nomination (personnels de direction d'établissements sanitaires et sociaux)  }
  7. {  Avis de concours réservé pour l'accès au corps des ingénieurs d'études relevant du ministre chargé de l'agriculture pris en application de l'article 7 du décret n° 2012-631 du 3 mai 2012  }
  8. {  Décret du 2 décembre 1948 PORTANT NOMINATION D'UN MEMBRE HONORAIRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE (M. MICHEL DEBRE)  }
  9. {  Résultats du Loto Foot 7 n° 40 et 15 n° 23  }
  10. {  Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques  }
  11. {  Arrêté du 24 juin 1985 PORTANT NOMINATION A LA COMMISSION DE CONTROLE DES FILMS CINEMATOGRAPHIQUES  }
  12. {  Avis relatif à la suppression d'une autorisation de mise sur le marché de médicament vétérinaire  }
  13. {  Arrêté du 7 mars 2002 relatif aux tarifs des transports publics urbains de voyageurs hors de la région Ile-de-France pour l'année 2002  }
  14. {  Avis relatif à une abrogation de suspension d'autorisation de mise sur le marché de médicaments vétérinaires  }
  15. {  Arrêté du 13 mai 2015 relatif à la délivrance ou à la modification d'une habilitation en qualité d'organisme de sûreté  }
  16. {  Arrêté du 6 mai 1961 DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES SIEGEANT EN FORMATION PLENIERE POUR DONNER UN AVIS SUR LA RECONSTITUTION DE CARRIERE DES FONCTIONNAIRES DES CORPS AUTONOMES PLACES SOUS L'AUTORITE DU MINISTRE DE L'INTERIEUR (ADMINISTRATION GENERALE)  }
  17. {  Arrêté du 3 décembre 1986 PORTANT AGREMENT D'INSTRUMENTS,INSTALLATIONS ET APPAREILS UTILISES POUR L'IMMOBILISATION,L'ETOURDISSEMENT ET LA MISE A MORT DES ANIMAUX DE BOUCHERIE,DE CHARCUTERIE,DE BASSE-COUR ET DES GIBIERS D'ELEVAGE DESTINES A L'ABATTAGE  }
  18. {  Arrêté du 24 avril 1957 APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DECRET 56-585 DU 12-06-1956 PORTANT FIXATION DU SYSTEME GENERAL DE RETRIBUTION DES AGENTS DE L'ETAT ET DES PERSONNELS NON FONCTIONNAIRES ASSURANT A TITRE D'OCCUPATION ACCESSOIRE, SOIT UNE TACHE D'ENSEIGNEMENT, SOIT LE FONCTIONNEMENT DES JURYS D'EXAMEN OU DE CONCOURS AUX CYCLES D'ETUDES D'ORGANISATION ADMINISTRATIVE ORGANISES A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS, AUX TRANSPORTS ET AU TOURISME POUR LES FONCTIONNAIRES DES SERVICES EXTERIEURS DES PONTS ET CHAUSSEES  }
  19. {  Arrêté du 8 mars 2002 portant répartition de crédits  }
  20. {  Arrêté du 2 juin 2015 portant délégation de signature pour la direction en charge des retraites et de la solidarité de la Caisse des dépôts et consignations  }

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