TEXTE_VERSION

  1. {  Décret du 10 février 2023 portant placement en disponibilité (magistrature)  }
  2. {  Décret n°64-148 du 14 février 1964 PORTANT ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE DITE "DE PANIER" AUX AGENTS DU MINISTERE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE ET DE L'INSTITUTION NATIONALE DES INVALIDES CHARGES D'ASSURER LA SURVEILLANCE DE NUIT DES LOCAUX ADMINISTRATIFS  }
  3. {  Décret n° 2013-1219 du 23 décembre 2013 prorogeant le décret n° 2007-809 du 11 mai 2007 relatif à la prime d'aménagement du territoire pour l'industrie et les services  }
  4. {  Décret du 15 octobre 2004 portant concession de la médaille militaire  }
  5. {  Arrêté du 11 janvier 1995 fixant la date des élections à une commission administrative paritaire (services déconcentrés)  }
  6. {  Arrêté du 25 octobre 2005 portant inscription sur une liste d'aptitude (agents diplomatiques et consulaires)  }
  7. {  Arrêté du 6 juillet 1998 portant admission à la retraite (services vétérinaires)  }
  8. {  Décret n°64-167 du 21 février 1964 EN APPLICATION DE L'ARTICLE 17 DE LA LOI 62903 DU 4 août 1962 ET RELATIF AU SERMENT DES AGENTS CHARGES DE CONSTATER LES INFRACTIONS AUX DISPOSITIONS DE LA DITE LOI  }
  9. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDT de la Haute-Garonne)  }
  10. {  Ordonnance du 2 novembre 1944 PORTANT RATTACHEMENT A LA PRESIDENCE DU CONSEIL DE LA DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS  }
  11. {  Décision n° 2001-642 du 4 décembre 2001 portant extension de la décision n° 2000-962 du 13 juin 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Amitié pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Amitié  }
  12. {  Arrêté du 18 juillet 2001 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges  }
  13. {  Arrêté du 21 avril 1975 PROCEDURE DE NOMINATION AUX EMPLOIS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES DE PSYCHIATRIE DECLARES VACANTS PAR L'ARRETE INTERMINISTERIEL DU 21 AVRIL 1975 (1ER TOUR NON CHEF DE SERVICE 1974)  }
  14. {  Arrêtés du 20 novembre 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)  }
  15. {  Arrêté du 16 août 2001 fixant au titre de l'année 2001 le nombre d'emplois offerts à l'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade d'assistant des bibliothèques de classe exceptionnelle  }
  16. {  Arrêté du 21 août 2025 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  17. {  Arrêté du 29 janvier 1991 fixant les dates des épreuves écrites des concours d'entrée à l'Ecole normale supérieure en 1991  }
  18. {  Arrêté du 17 juillet 2000 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins  }
  19. {  Arrêté du 27 juin 2001 relatif à la révision exceptionnelle de la liste électorale de la chambre de métiers de la Haute-Corse  }
  20. {  Décision n° 2002-3010 et autres du 6 février 2003  }

Résultats 10321 à 10340

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