TEXTE_VERSION

{ Décret du 6 juin 2002 portant maintien en détachement (magistrature) }
{ Arrêté du 30 janvier 2009 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Arrêté du 27 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 16 janvier 1995 portant création d'un traitement automatisé de données individuelles relatives à une enquête « budget des familles à Mayotte » }
{ Décision no 2000-1144 du 27 juin 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Europe 1 Communication pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1 }
{ Avis de concours sur épreuves pour le recrutement de directeurs d'école préparant au diplôme d'Etat de sage-femme des établissements mentionnés à l'article 2 (1°) du titre IV du statut général des fonctionnaires }
{ Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds }
{ Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Rhône-Alpes }
{ Décision du 25 août 2015 portant délégation de signature (direction générale des collectivités locales) }
{ Arrêté du 23 juin 2003 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels }
{ Décision n° 2010-0201 du 11 février 2010 autorisant la société Digicel AFG à utiliser des fréquences pour établir et exploiter un réseau radioélectrique terrestre ouvert au public dans des départements et collectivités d'outre-mer }
{ Arrêté du 13 juin 2003 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Décision no 2000-1164 du 12 décembre 2000 portant extension à la décision no 97-890 du 2 décembre 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Macou Information Communication pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCM Radio Condé Macou }
{ Directive Européenne n°2002-16 du 20 février 2002 2002/16/CE DE LA COMMISSION du 20 février 2002 concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.). }
{ Arrêté du 7 février 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement }
{ Arrêté du 20 août 2007 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'importance communautaire « La Durance » }
{ Arrêtés du 28 avril 2004 portant admission à la retraite (police nationale) }
{ Décisions du 13 décembre 2000 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences }
{ Décision relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences }
{ Arrêté du 30 octobre 2007 portant cessation de fonctions et nomination (administration centrale) }
{ Décision n° 2009-833 du 1er décembre 2009 complétant et modifiant les décisions n°s 2003-304, 2003-307, 2003-311, 2003-315, 2003-316 et 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6 }

Résultats 10221 à 10240

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