TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 10 janvier 1952 CREATION D'UNE COMMISSION CONSULTATIVE PERMANENTE POUR LES ETUDES D'HEMATOLOGIE  }
  2. {  Arrêté du 19 avril 2017 relatif à la dissolution et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)  }
  3. {  Avis relatifs aux caractéristiques principales de demandes d'autorisation d'exploiter des installations de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000  }
  4. {  Arrêté du 3 février 1969 INVENTAIRE GENERAL DES MONUMENTS ET DES RICHESSES ARTISTIQUES DE LA FRANCE  }
  5. {  Arrêté du 13 décembre 2005 approuvant la fusion comportant le transfert d'un portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle  }
  6. {  Décret no 96-417 du 15 mai 1996 portant application au fichier des personnes recherchées des dispositions de l'article 31, alinéa 3, de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés  }
  7. {  Arrêté du 29 décembre 2005 portant fermeture du quota de langoustine (Nephrops norvegicus), attribué à la France pour 2005, dans la division CIEM VIII a, b, d, e  }
  8. {  Décret n° 2005-1786 du 29 décembre 2005 portant attribution d'une indemnité de fonctions aux fonctionnaires occupant un emploi de directeur régional des affaires culturelles  }
  9. {  Arrêté du 18 mars 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (rectificatif)  }
  10. {  Décision n° 2005-1065 du 6 décembre 2005 modifiant la décision n° 2005-439 du 6 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Spectar pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ Lyon-NRJ Grenoble-NRJ Loire  }
  11. {  Arrêté du 3 novembre 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de la commission d'appel d'offres pour le marché relatif aux analyses de prélèvements biologiques effectués sur les individus en vue de la saisie de leur empreinte génétique dans le fichier national automatisé des empreintes génétiques (FNAEG)  }
  12. {  Décret du 22 septembre 2010 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) - M. Messonnier (Laurent)  }
  13. {  Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale  }
  14. {  Liste des élèves ayant obtenu en 2005 le diplôme d'ingénieur de l'Institut national supérieur de formation agroalimentaire de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes  }
  15. {  Arrêté du 16 septembre 2010 portant extension d'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration  }
  16. {  Arrêté du 18 juin 2013 portant extension d'un accord régional (Bourgogne) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers des travaux publics (n° 1702) et des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614)  }
  17. {  Arrêté du 21 juin 2006 portant nomination (administration centrale)  }
  18. {  Arrêté du 25 avril 1986 RELATIF A L'EMISSION D'OBLIGATIONS ASSIMILEES AUX OBLIGATIONS DE LA SECONDE TRANCHE DE L'EMPRUNT D'ETAT JANVIER 1986 DE LA SERIE MARS 1986  }
  19. {  Arrêté du 27 septembre 1974 DOM.TAXE A LA PRODUCTION PRIX DE VENTE  }
  20. {  Décret du 21 juin 2006 portant nomination du directeur du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires - M. Cervel (Jean-François)  }

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