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Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Charlemagne », « Côte de Beaune-Villages », « Charmes-Chambertin », « Griotte-Chambertin », « Latricières-Chambertin », « Ruchottes-Chambertin », « Richebourg », « La Grande Rue », « Volnay », « Vosne-Romanée »