SECTION_TA

  1. {  Dispositions administratives et financières — Avenant n° 79-05 du 26 avril 1979 annexe VIII : convention de formation des personnels préparant le CAFETS  }
  2. {  A 9.1. RÔLE ET MOYENS D'ACTION — Annexe IX : Entreprises et services d'aide par le travail (ESAT)  }
  3. {  A 9.2. PERSONNELS QUALIFIES — Annexe IX : Entreprises et services d'aide par le travail (ESAT)  }
  4. {  A 9.3. PERSONNELS D'ENCADREMENT DES ATELIERS — Annexe IX : Entreprises et services d'aide par le travail (ESAT)  }
  5. {  Chapitre III : FAF-TT — Accord du 20 octobre 2000 relatif aux objectifs et moyens de la formation professionnelle  }
  6. {  Entrée en vigueur et durée de la convention — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }
  7. {  Adhésion — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }
  8. {  Révision — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }
  9. {  Dénonciation — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }
  10. {  Droits acquis — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }
  11. {  Dispositions transitoires — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }
  12. {  Dépôt légal — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }
  13. {  Commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }
  14. {  Instances de négociation — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }
  15. {  Participation aux négociations collectives (Application de l'article L. 132-17 du code du travail) — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }
  16. {  Liberté d'opinion — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }
  17. {  Liberté syndicale — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }
  18. {  Exercice du droit syndical — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }
  19. {  Election des délégués du personnel — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }
  20. {  Comité d'entreprise — Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993.  }

Résultats 9001 à 9020

Précédent 448449450 451 (page actuelle) 452453454 Suivant