SECTION_TA

{ Section 2 : Plans particuliers d'intervention — Décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI et VII de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Sous-section 2 : Acomptes — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics }
{ Sous-section 1 : Interdiction d'acquisition par les mineurs — Décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI et VII de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Action extérieure de l'Etat — LOI n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 (1) }
{ Aide publique au développement — LOI n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 (1) }
{ Dépôt et extension — Accord du 6 janvier 2005 relatif à la formation professionnelle }
{ Titre Ier : CHAMP D'APPLICATION — Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité }
{ Chapitre IV : Emissions dans l'air — Arrêté du 8 août 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2518 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Economie — LOI n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 (1) }
{ TROISÈME PARTIE : STIPULATIONS PARTICULIÈRES I. - Programmes Article 3-1-1 Nature et durée de la programmation — Décision n° 2017-267 du 17 mai 2017 portant reconduction de l'autorisation n° 2013-182 du 22 janvier 2013 autorisant la société d'économie mixte locale de Télévision-Radio (STR) à exploiter un service de télévision locale généraliste dénommé NCTV diffusant en mode numérique en Nouvelle-Calédonie }
{ Sous-section 2 : Activités privées — Décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI et VII de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Sous-section 2 : Employés — Décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI et VII de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Chapitre II : Maîtrise des venues — Décret n° 2016-1303 du 4 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières, et abrogeant l'annexe intitulée « Titre Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides » du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives }
{ Chapitre III : Dispositions diverses et finales — Décret n° 2017-1265 du 9 août 2017 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2017-1180 du 19 juillet 2017 relative à la publication d'informations non financières par certaines grandes entreprises et certains groupes d'entreprises }
{ Section 1 : Dispositions générales — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2017-278 du 1er juin 2017 modifiant la décision n° 2017-253 du 17 mai 2017 et fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne électorale en vue des élections législatives de juin 2017 ainsi que les horaires de programmation de ces émissions }
{ Annexe — Arrêté du 18 mai 2017 pris en application des articles R. 151-12-1 et R. 151-15 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Enseignement scolaire — LOI n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 (1) }
{ Section 3 : Administration — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 19 mai 2017 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles }

Résultats 7541 à 7560

Précédent 375 376 377 378 379 380 381 Suivant