SECTION_TA

  1. {  Section 10 : Conventions conclues en application de l'article L351-2 (3°) entre l'Etat et les personnes physiques ou morales bénéficiaires de prêts prévus par la sous-section IV bis de la section II du chapitre I du titre III du livre III. — Code de la construction et de l'habitation  }
  2. {  Chapitre XI : Dispositions modifiant le décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense — Décret n° 2017-1360 du 19 septembre 2017 portant modification de dispositions statutaires applicables à certains corps militaires d'officiers  }
  3. {  Annexe — Délibération n° 2014/CA/11 du 27 novembre 2014 relative au règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2016-442 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  5. {  Chapitre II : Attributions des inspecteurs techniques du service de santé des armées — Arrêté du 3 janvier 2013 relatif à l'inspection du service de santé des armées  }
  6. {  Annexe — Délibération n° 2014/CA/11 du 27 novembre 2014 relative au règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  7. {  Chapitre II : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — Décret n° 2017-1361 du 19 septembre 2017 modifiant le décret n° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées  }
  8. {  TITRE Ier : Formation initiale minimale obligatoire des conducteurs routiers (FIMO) — Création d'un accord de branche relatif à la formation des conducteurs routiers Avenant n° 49 du 20 décembre 2000  }
  9. {  Chapitre II : Obligations des fournisseurs — Arrêté du 16 décembre 2016 relatif à l'enregistrement et aux obligations des fournisseurs de matériels de multiplication de plantes fruitières et de plantes fruitières destinées à la production de fruits  }
  10. {  Préambule — Avenant de prorogation du 3 octobre 2019 à l'accord du 6 juillet 2016 relatif aux conditions de vie au travail  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2016-519 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés NRJ Bourg-en-Bresse, NRJ Vallée du Rhône, NRJ Grenoble, NRJ Lyon, NRJ Loire, NRJ Alpes et NRJ Léman  }
  12. {  Section 5 : Dispositions particulières applicables aux communes de Paris, Marseille et Lyon ainsi qu'aux communes issues d'une fusion comportant création d'une ou plusieurs communes associées. — Code de l'urbanisme  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 16 décembre 2016 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les matériels de multiplication des plantes fruitières et les plantes fruitières qualifiées comme matériel CAC  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2016-519 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés NRJ Bourg-en-Bresse, NRJ Vallée du Rhône, NRJ Grenoble, NRJ Lyon, NRJ Loire, NRJ Alpes et NRJ Léman  }
  15. {  Annexe — Délibération n° 2014/CA/11 du 27 novembre 2014 relative au règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  16. {  Préambule — Avenant du 15 décembre 2017 relatif aux frais de participation aux réunions de négociation  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 27 décembre 2012 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2016-RE-33 du 17 octobre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Parole de Vie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Parole de Vie  }
  19. {  Chapitre II : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2020 — Décret n° 2017-1374 du 20 septembre 2017 modifiant le décret du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la catégorie A de la fonction publique hospitalière  }
  20. {  Chapitre I : L'assurance de responsabilité obligatoire. — Code des assurances  }

Résultats 7601 à 7620

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