SECTION_TA

{ TITRE III : Régime financier. — Décret no 95-463 du 27 avril 1995 portant création de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles }
{ 2) Recherche des pesticides organophosphorés — Arrêté du 1 octobre 1968 relatif aux méthodes officielles de recherches des résidus de pesticides dans le vin, les jus de raisins, la farine, les fruits, les légumes, le beurre, le lait et les agrumes. }
{ Section 3 : Règles de bonne conduite — Code monétaire et financier }
{ Sous-section 3 : Agrément — Code du travail }
{ Section II : Des abus de l'autorité — Code de justice militaire }
{ Chapitre 2 : Répartition de l'air. — Décret n°51-508 du 4 mai 1951 portant règlement général sur l'exploitation des mines de combustibles minéraux solides }
{ Paragraphe 3 : Disposition commune — Code monétaire et financier }
{ Section 1 : Election des conseillers à l'Assemblée de Corse. — Loi n° 91-428 du 13 mai 1991 portant statut de la collectivité territoriale de Corse (1) }
{ TITRE VI : APPLICATION ET EXÉCUTION — Arrêté du 12 septembre 2003 relatif au certificat de navigabilité restreint d'aéronef sans responsable de navigabilité de type }
{ Section 7 : Obligations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux. — Code monétaire et financier }
{ Section 2 : L'Autorité des marchés financiers — Code monétaire et financier }
{ Chapitre IX : Pari trio — Arrêté du 13 septembre 1985 PORTANT REGLEMENT DU PARI MUTUEL }
{ Titre 4 : Les agences régionales de l'hospitalisation. — Ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée }
{ TITRE II : DISPOSITIONS CONCERNANT LES INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC EXISTANTES. — Décret n°78-1167 du 9 décembre 1978 fixant les mesures destinées à rendre accessibles aux personnes handicapées à mobilité réduite les installations ouvertes au public existantes appartenant à certaines personnes publiques et à adapter les services de transport public pour faciliter les déplacements des personnes handicapées. }
{ Section 4 : Chèques et opérations de banque — Arrêté du 28 décembre 2017 relatif à l'exploitation de jeux d'argent et de hasard dans les casinos installés à bord des navires mentionnés au I de l'article L. 321-3 du code de la sécurité intérieure }
{ Paragraphe 10 : Diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale. — Code de l'action sociale et des familles }
{ Chapitre II : Comités consultatifs et réglementation. — Ordonnance n° 2004-823 du 19 août 2004 portant actualisation et adaptation du droit économique et financier applicable à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna }
{ Annexe — Arrêté du 1er février 2013 relatif à l'évaluation éthique et à l'autorisation des projets impliquant l'utilisation d'animaux dans des procédures expérimentales }
{ Chapitre XII : Pari quartet — Arrêté du 13 septembre 1985 PORTANT REGLEMENT DU PARI MUTUEL }
{ Section 2 : Dispositions particulières — Arrêté du 28 décembre 2017 relatif à l'exploitation de jeux d'argent et de hasard dans les casinos installés à bord des navires mentionnés au I de l'article L. 321-3 du code de la sécurité intérieure }

Résultats 5101 à 5120

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