SECTION_TA

{ Sous-section 3 : Pêche scientifique ou expérimentale — Code rural et de la pêche maritime }
{ V - Recherche et dosage du biphényle et de l'O-phényl phénol dans les agrumes — Arrêté du 1 octobre 1968 relatif aux méthodes officielles de recherches des résidus de pesticides dans le vin, les jus de raisins, la farine, les fruits, les légumes, le beurre, le lait et les agrumes. }
{ Section 1 : Contrôle des centres de formation d'apprentis — Code du travail }
{ Chapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 2016-1236 du 20 septembre 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des médecins et des pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels — Décret n° 2017-1793 du 28 décembre 2017 modifiant plusieurs décrets relatifs aux sapeurs-pompiers professionnels }
{ INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES — Arrêté du 5 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) métreur(se) en charpente bois et couverture }
{ Chapitre III : Dispositions portant application des articles 14 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 et 146 de la loi de finances pour 2002 (n° 2001-1275 du 28 décembre 2001). — Décret n°2004-565 du 17 juin 2004 portant application des articles 12 à 14 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 modifiée relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville et de l'article 146 modifié de la loi de finances pour 2002 (n° 2001-1275 du 28 décembre 2001) afférents aux exonérations sociales en faveur des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine et abrogeant les décrets n° 97-125 et n° 97-126 du 12 février 1997. }
{ Section 3 : Etudiants. — Code de la sécurité sociale }
{ Annexes — Décret du 1 juillet 1998 tendant à soumettre un projet de loi constitutionnelle au Parlement réuni en congrès }
{ Paragraphe 1 : Conventions collectives et accords de retraite. — Code de l'action sociale et des familles }
{ Représentation des commissionnaires agréés aux corbeilles et dans les comités techniques. — Arrêté du 5 avril 1982 relatif à l'homologation des modifications des statuts de la compagnie des commissionnaires agréés près la bourse de commerce de Paris }
{ TITRE IV : CONDITIONS D'ÉVACUATION DES GAZ DE COMBUSTION VERS L'ATMOSPHÈRE. — Arrêté du 27 juin 1990 relatif à la limitation des rejets atmosphériques des grandes installations de combustion et aux conditions d'évacuation des rejets des installations de combustion }
{ Recherche et dosage des insecticides organochlorés dans le beurre et le lait — Arrêté du 1 octobre 1968 relatif aux méthodes officielles de recherches des résidus de pesticides dans le vin, les jus de raisins, la farine, les fruits, les légumes, le beurre, le lait et les agrumes. }
{ TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE — Décret n° 2002-90 du 16 janvier 2002 portant statut de l'Institut national de recherches archéologiques préventives }
{ Section 4 : Démarchage bancaire ou financier — Code monétaire et financier }
{ Section 4 : Les prestataires de services d'investissement — Code monétaire et financier }
{ Mise hors de portée par isolation. — Code du travail applicable à Mayotte }
{ Chapitre II : Contrôle en poste d'inspection frontalier — Arrêté du 9 novembre 2004 fixant les modalités de présentation au contrôle officiel des produits destinés à l'alimentation animale en provenance de pays tiers }
{ 1) Recherche des pesticides organochlorés et bromées — Arrêté du 1 octobre 1968 relatif aux méthodes officielles de recherches des résidus de pesticides dans le vin, les jus de raisins, la farine, les fruits, les légumes, le beurre, le lait et les agrumes. }
{ Chapitre IV : Rémunération. — Décret n°2004-706 du 13 juillet 2004 portant dispositions statutaires relatives aux fonctionnaires de La Poste détachés au sein du service de la poste interarmées }
{ Section 5 : Prestations. — Code de la sécurité sociale }

Résultats 5081 à 5100

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