SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2016-LY-32 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association des Amis de Radio Calade pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Calade  }
  2. {  Sous-section 3 : Désignation de l'inventeur et revendication de propriété. — Code de la propriété intellectuelle  }
  3. {  TITRE IER : CONDITIONS DE CANDIDATURE — Arrêté du 4 mars 2009 fixant l'organisation des concours sur titres pour l'attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié à des praticiens des armées  }
  4. {  ANNEXE RELATIVE À LA DÉLIMITATION DU MASSIF JURASSIEN. — Décret n°2004-69 du 16 janvier 2004 relatif à la délimitation des massifs.  }
  5. {  Echelon de vérification - Cas général. — Arrêté du 24 mars 1972 relatif à la construction, la vérification et l'utilisation des instruments de pesage à fonctionnement non automatique  }
  6. {  Portée maximale et portée minimale. — Arrêté du 24 mars 1972 relatif à la construction, la vérification et l'utilisation des instruments de pesage à fonctionnement non automatique  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2020 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conseil et commercialisation de solutions techniques »  }
  8. {  Erreurs maximales tolérées. — Arrêté du 24 mars 1972 relatif à la construction, la vérification et l'utilisation des instruments de pesage à fonctionnement non automatique  }
  9. {  Sous-section 3 : Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport — Code du sport  }
  10. {  PREAMBULE — Arrêté du 4 mars 2009 fixant l'organisation des concours sur titres pour l'attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié à des praticiens des armées  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Orthoprothésiste »  }
  12. {  Fidélité. — Arrêté du 24 mars 1972 relatif à la construction, la vérification et l'utilisation des instruments de pesage à fonctionnement non automatique  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Orthoprothésiste »  }
  14. {  Indication et impression des résultats de pesage. — Arrêté du 24 mars 1972 relatif à la construction, la vérification et l'utilisation des instruments de pesage à fonctionnement non automatique  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2024-BO-15 du 14 novembre 2024 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Média Plus pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Demoiselle FM  }
  16. {  Section 1 : Conditions d'implantation des ouvrages et installations de prélèvement. — Arrêté du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant des rubriques 1.1.2.0, 1.2.1.0, 1.2.2.0 ou 1.3.1.0 de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié.  }
  17. {  Section 1 : Expérimentations — Code de la santé publique  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2024-595 du 12 juin 2024 autorisant l'association Radio Libre Clash à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Clash FM  }
  19. {  Annexe — Décret n° 2024-1180 du 16 décembre 2024 portant ouverture et annulation de crédits  }
  20. {  Section 2 : L'évaluation et l'accréditation de l'établissement public de santé territorial — Code de la santé publique  }

Résultats 2901 à 2920

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