SECTION_TA

  1. {  Préambule — Accord du 21 mai 2012 relatif aux rémunérations effectives garanties pour l'année 2012  }
  2. {  Annexe — Accord du 21 mai 2012 relatif aux rémunérations effectives garanties pour l'année 2012  }
  3. {  Préambule — Avenant n° 7 du 13 mars 2012 à l'accord du 9 avril 2008 relatif à la prévoyance  }
  4. {  Préambule — Accord du 23 mars 2012 relatif au stress au travail et aux risques psychosociaux  }
  5. {  Annexe — Accord du 23 mars 2012 relatif au stress au travail et aux risques psychosociaux  }
  6. {  Absences autorisées pendant le préavis — Convention collective nationale de la couture parisienne du 10 juillet 1961. Etendue par arrêté du 29 novembre 1982 JONC 20 janvier 1983. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale de la fourrure (IDCC 673) par arrêté ministériel du 27 juillet 2018, avec celui de la convention collective nationale de la chemiserie sur mesure (IDCC 418) et avec celui de la convention collective régionale des tailleurs sur mesure de la région parisienne (IDCC 780) par arrêté ministériel du 16 novembre 2018.  }
  7. {  Promotion interne — Convention collective nationale de la plasturgie du 1er juillet 1960. Etendue par arrêté du 14 mai 1962 JONC 7 juin 1962 rectificatif 30 juin 1962.  }
  8. {  Annexe — Accord du 25 avril 2012 relatif aux rémunérations minimales pour l'année 2012  }
  9. {  Annexe — Accord du 25 avril 2012 relatif aux rémunérations minimales pour l'année 2012  }
  10. {  Champ d'application — Avenant n° 2 du 13 janvier 2012 à l'accord du 17 juin 2010 relatif à la prévoyance  }
  11. {  Préambule — Avenant n° 1 du 13 février 2012 à l'accord du 17 juin 2010 relatif à la prévoyance  }
  12. {  Annexe — Accord du 31 mai 2012 relatif au maintien dans l'emploi des salariés âgés  }
  13. {  Adhésion au plan de maintien dans l'emploi des salariés âgés pour la période 2013-2015 — Accord du 31 mai 2012 relatif au maintien dans l'emploi des salariés âgés  }
  14. {  Feuillet 1/5 — Accord du 31 mai 2012 relatif au maintien dans l'emploi des salariés âgés  }
  15. {  Feuillet 2/5 — Accord du 31 mai 2012 relatif au maintien dans l'emploi des salariés âgés  }
  16. {  Feuillet 3/5 — Accord du 31 mai 2012 relatif au maintien dans l'emploi des salariés âgés  }
  17. {  Feuillet 4/5 — Accord du 31 mai 2012 relatif au maintien dans l'emploi des salariés âgés  }
  18. {  Feuillet 5/5 — Accord du 31 mai 2012 relatif au maintien dans l'emploi des salariés âgés  }
  19. {  Annexe — Languedoc-Roussillon Accord du 2 avril 2012 relatif aux salaires minimaux au 1er mai 2012  }
  20. {  Titre Ier : Définition des priorités de la branche et mise en œuvre de la politique de formation — Accord du 13 mars 2012 relatif à la formation professionnelle  }

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