SECTION_TA

{ Chapitre II : Dispositions particulières aux différentes catégories de titres de séjour — Décret n° 2001-634 du 17 juillet 2001 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2000-371 du 26 avril 2000 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans les îles Wallis et Futuna }
{ Chapitre V : Accréditation de la qualité de la pratique professionnelle — Code de la santé publique }
{ Chapitre V : Allocation compensatrice. — Code de l'action sociale et des familles }
{ Chapitre VII : Suivi des dépenses de transports sanitaires — Convention nationale des transporteurs sanitaires privés prévue à l'article L. 322-5-2 du code de la sécurité sociale }
{ Chapitre III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES — Arrêté du 8 juillet 2024 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels de la direction générale de l'aviation civile assurant le service du contrôle dans les organismes de contrôle de la circulation aérienne et des instructeurs de formation pratique au contrôle de l'Ecole nationale de l'aviation civile }
{ Section 1 : Surveillance de l'air. — Arrêté du 12 février 2003 relatif aux prescriptions applicables aux installations classées soumises à autorisation sous la rubrique 2730 traitement de sous-produits d'origine animale, y compris débris, issues et cadavres, à l'exclusion des activités visées par d'autres rubriques de la nomenclature, des établissements de diagnostic, de recherche et d'enseignement }
{ Chapitre Ier : Exercice illégal. — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 14 mai 2024 relatif au rendement à l'hectare de certains vins d'appellation d'origine contrôlée de la récolte 2023 }
{ TITRE III : MESURES RELATIVES AUX CANDIDATS À LA TITULARISATION À L'INSTITUT NATIONAL DE JEUNES AVEUGLES — Arrêté du 5 décembre 2002 fixant les modalités, le contenu de la formation et les épreuves de fin de stage en vue de la titularisation dans le corps des professeurs d'enseignement technique des instituts nationaux des jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes aveugles }
{ Section 2 : Les unités de valeurs n° 2 et n° 3 — Arrêté du 8 août 2012 fixant les conditions d'attribution du brevet supérieur de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale }
{ Partie réglementaire — Code du travail applicable à Mayotte }
{ TITRE IER : AUTORITES COMPETENTES POUR L'APPLICATION DU REGLEMENT DE VISITE DES BATEAUX DU RHIN — Décret n° 2009-953 du 29 juillet 2009 relatif à l'application du règlement de visite des bateaux du Rhin et modifiant le décret n° 2007-1168 du 2 août 2007 relatif aux titres de navigation des bâtiments et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures }
{ TITRE IV : MODALITÉS D'APPLICATION — Arrêté du 5 décembre 2002 fixant les modalités, le contenu de la formation et les épreuves de fin de stage en vue de la titularisation dans le corps des professeurs d'enseignement technique des instituts nationaux des jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes aveugles }
{ Section II : Importations, exportations et transferts — Arrêté du 10 mars 2003 relatif aux formalités applicables à la production, la vente, l'importation, l'exportation et le transfert des poudres et substances explosives }
{ Chapitre III : Aides aux actions de reclassement et de reconversion professionnelle. — Code du travail }
{ Annexes — Décret n°80-813 du 15 octobre 1980 RELATIF AUX INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT RELEVANT DU MINISTERE DE LA DEFENSE ET SOUMISES A DES REGLES DE PROTECTION DU SECRET DE LA DEFENSE NATIONALE. }
{ 2. : Avis d'appel. — Code des postes et des communications électroniques }
{ I. : Industrie. — Loi n° 93-1352 du 30 décembre 1993 de finances pour 1994 }
{ Annexes — Décret n°86-1196 du 21 novembre 1986 FIXANT LES CONDITIONS EXCEPTIONNELLES D'INTEGRATION DE PERSONNELS NON TITULAIRES DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS DANS DES CORPS DE FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE C }
{ Section 3 : Le fonds de compensation du service universel postal — Code des postes et des communications électroniques }

Résultats 2861 à 2880

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