SECTION_TA

{ Chapitre II. - Garantie en cas d'invalidité — Annexe II : Prévoyance - Avenant du 29 octobre 2010 relatif à la prévoyance }
{ Chapitre III. - Garantie « Rente d'éducation » en cas de décès ou de perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA) — Annexe II : Prévoyance - Avenant du 29 octobre 2010 relatif à la prévoyance }
{ Chapitre IV. - Garantie maladies redoutées — Annexe II : Prévoyance - Avenant du 29 octobre 2010 relatif à la prévoyance }
{ Chapitre V. - Clauses communes — Annexe II : Prévoyance - Avenant du 29 octobre 2010 relatif à la prévoyance }
{ Préambule — Avenant n° 46 du 14 janvier 2011 relatif aux intempéries }
{ Chapitre VI. - Dispositions d'ordre général — Annexe II : Prévoyance - Avenant du 29 octobre 2010 relatif à la prévoyance }
{ Préambule — Avenant n° 76 du 2 novembre 2010 relatif à la création d'une commission paritaire de validation des accords collectifs }
{ Annexe — Avenant n° 76 du 2 novembre 2010 relatif à la création d'une commission paritaire de validation des accords collectifs }
{ Annexe — Avenant du 30 novembre 2010 relatif à la prévoyance }
{ Indemnisation de la maladie professionnelle ou de l'accident du travail — Annexe I - Ouvriers Convention collective nationale du 17 février 1958 }
{ Indemnisation de la maladie professionnelle ou de l'accident de travail — Annexe II Employés Accord du 31 octobre 1958 }
{ Indemnisation de la maladie professionnelle ou de l'accident de travail — Annexe III Techniciens et agents de maîtrise Accord du 6 mai 1959 }
{ Indemnisation de la maladie professionnelle ou de l'accident de travail — Annexe IV Ingénieurs et cadres Avenant I.C. 6 du 21 mars 1972 }
{ Indemnisation de la maladie — Convention collective nationale des industries de l'habillement du 17 février 1958. Etendue par arrêté du 23 juillet 1959 JONC 8 août 1959 et rectificatif au JONC du 13 septembre 1959. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des industries de la mode et de la chapellerie (IDCC 350) par arrêté ministériel du 5 janvier 2017. }
{ Indemnisation du congé de maternité — Convention collective nationale des industries de l'habillement du 17 février 1958. Etendue par arrêté du 23 juillet 1959 JONC 8 août 1959 et rectificatif au JONC du 13 septembre 1959. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des industries de la mode et de la chapellerie (IDCC 350) par arrêté ministériel du 5 janvier 2017. }
{ Indemnisation du départ à la retraite à l'initiative du salarié — Convention collective nationale des industries de l'habillement du 17 février 1958. Etendue par arrêté du 23 juillet 1959 JONC 8 août 1959 et rectificatif au JONC du 13 septembre 1959. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des industries de la mode et de la chapellerie (IDCC 350) par arrêté ministériel du 5 janvier 2017. }
{ Indemnisation du licenciement — Convention collective nationale des industries de l'habillement du 17 février 1958. Etendue par arrêté du 23 juillet 1959 JONC 8 août 1959 et rectificatif au JONC du 13 septembre 1959. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des industries de la mode et de la chapellerie (IDCC 350) par arrêté ministériel du 5 janvier 2017. }
{ Préambule — Avenant du 2 décembre 2010 relatif à la prévoyance des cadres et assimilés }
{ Titre Ier Personnel cadre — Accord du 17 décembre 2010 relatif à la prévoyance }
{ Titre II Personnel non cadre — Accord du 17 décembre 2010 relatif à la prévoyance }

Résultats 2861 à 2880

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