SECTION_TA

{ SECTION 1 : Dispositions générales. — Code des communes }
{ Annexes — Arrêté du 6 mars 2003 relatif aux compétences des organismes procédant à l'identification d'amiante dans les matériaux et produits }
{ Section 5 : Cessions, concessions et droits d'usage. — Code forestier }
{ Annexe — Décision n° 2023-RM-38 du 28 novembre 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio éducative Mahécha pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommée Radio éducative Mahécha }
{ Section 2 : Contrôle des actes budgétaires — Code des juridictions financières }
{ Section III : Exercice de la profession. — Décret n° 93-892 du 6 juillet 1993 pris pour l'application à la profession d'administrateur judiciaire de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé }
{ Frais de déplacement — Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers, des glaces, sorbets et crèmes glacées du 17 mai 2004 (1) (2) }
{ Indemnisation des absences pour maladie et accident — Avenant n° 41 du 20 octobre 2003 relatif au régime de prévoyance }
{ Chapitre 1er : Cas général — Arrêté du 20 décembre 2024 portant homologation des règlements ANC n° 2024-01 du 5 avril 2024, règlement n° 2024-02 du 5 juillet 2024, règlement n° 2024-03 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-04 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-05 du 3 octobre 2024, règlement n° 2024-06 du 4 octobre 2024 de l'Autorité des normes comptables ainsi que du règlement intérieur de l'Autorité des normes comptables }
{ Titre X : Les audiences foraines. — Code de l'organisation judiciaire }
{ SECTION 2 : Exercice, par un contribuable, des actions appartenant à la commune. — Code des communes }
{ Annexe — Décret n° 2025-173 du 21 février 2025 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Dieppe et de Rouen à la suite de la création de la commune nouvelle de Morville-le-Héron }
{ Section 2 : Gestion du domaine forestier de l'Etat relevant du régime forestier. — Code forestier }
{ INDEX : Chapitres de la liste : 02 DÉCHETS PROVENANT DE L'AGRICULTURE, DE L'HORTICULTURE, DE L'AQUACULTURE, DE LA SYLVICULTURE, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE AINSI QUE DE LA PRÉPARATION ET DE LA TRANSFORMATION DES ALIMENTS — Décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets }
{ Sous-Section 2 : Les conseils des centres régionaux de la propriété forestière — Code forestier }
{ Chapitre 1er : Champ d'application et principe général — Arrêté du 20 décembre 2024 portant homologation des règlements ANC n° 2024-01 du 5 avril 2024, règlement n° 2024-02 du 5 juillet 2024, règlement n° 2024-03 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-04 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-05 du 3 octobre 2024, règlement n° 2024-06 du 4 octobre 2024 de l'Autorité des normes comptables ainsi que du règlement intérieur de l'Autorité des normes comptables }
{ Sous-section 3 : Direction — Code forestier }
{ SECTION 2 : Régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière. — Code des communes }
{ Chapitre 5 : Documents de synthèse — Arrêté du 20 décembre 2024 portant homologation des règlements ANC n° 2024-01 du 5 avril 2024, règlement n° 2024-02 du 5 juillet 2024, règlement n° 2024-03 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-04 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-05 du 3 octobre 2024, règlement n° 2024-06 du 4 octobre 2024 de l'Autorité des normes comptables ainsi que du règlement intérieur de l'Autorité des normes comptables }
{ Section 1 : Règles générales — Décret n° 2025-332 du 9 avril 2025 fixant les règles de déontologie propres aux professionnels de santé des armées }

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