SECTION_TA

  1. {  Titre II. Démarche de GPEC — Accord du 26 octobre 2009 relatif au développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences  }
  2. {  Titre III. Mesures d'accompagnement de la démarche GPEC — Accord du 26 octobre 2009 relatif au développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences  }
  3. {  Titre IV. Mise en œuvre — Accord du 26 octobre 2009 relatif au développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences  }
  4. {  Annexes — Accord du 26 octobre 2009 relatif au développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences  }
  5. {  Préambule — Avenant n° 3 du 8 décembre 2009 à l'accord du 29 mai 1989 relatif à la prévoyance  }
  6. {  Techniciens et agents de maîtrise — Avenant du 29 juin 2009 modifiant les articles 15, 33 et 53 de la convention relatifs aux périodes d'essai  }
  7. {  Cadres — Avenant du 29 juin 2009 modifiant les articles 15, 33 et 53 de la convention relatifs aux périodes d'essai  }
  8. {  Dispositions finales — Avenant du 29 juin 2009 modifiant les articles 15, 33 et 53 de la convention relatifs aux périodes d'essai  }
  9. {  Champ d'application de l'accord — Accord du 29 octobre 2009 relatif à la participation des salariés  }
  10. {  Préambule — Accord du 29 octobre 2009 relatif à la participation des salariés  }
  11. {  Annexe — Avenant n° 16 du 23 décembre 2009 à l'accord du 5 mars 1991 relatif aux salaires et aux primes  }
  12. {  Préambule — Accord du 8 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  13. {  Chapitre Ier Champ d'application — Accord du 8 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  14. {  Chapitre II Objet — Accord du 8 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  15. {  Chapitre III Objectif global chiffré — Accord du 8 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  16. {  Chapitre IV Dispositions favorables à l'emploi des seniors — Accord du 8 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  17. {  Chapitre V Suivi des objectifs fixés et des résultats obtenus Bilan de l'accord seniors — Accord du 8 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  18. {  Chapitre VI Durée. – Date d'effet — Accord du 8 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  19. {  Chapitre VII Formalités de dépôt. – Rescrit et extension — Accord du 8 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  20. {  Préambule — Avenant n° 2 du 4 décembre 2009 à l'accord du 7 janvier 2005 relatif au dif  }

Résultats 10121 à 10140

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