SECTION_TA

{ Chapitre III : Dispositions diverses. — Code rural (ancien) }
{ B. - Mesures fiscales — LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 (1) }
{ Annexe — Arrêté du 20 juillet 2018 portant création du titre professionnel d'opérateur de chantier de traitement de l'amiante ou d'autres polluants particulaires }
{ Annexe — Décision n° 2008-1175 du 25 novembre 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie Réseau relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie Sarthe }
{ Annexe — Décision n° 2024-837 du 17 juillet 2024 autorisant la SARL Nantes Médias à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Hit West dans la zone de Morlaix }
{ SECTION 4 : Stations aéronautiques, stations fixes aéronautiques, stations de radiophare installées par des entreprises de transport aérien ou des particuliers. — Code des postes et des communications électroniques }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier }
{ Annexe — Décision n° 2009-32 du 12 janvier 2009 autorisant l'Association de catholiques pour la transmission de l'information sur les ondes à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Massabielle }
{ Livre II : La cour d'appel — Code de l'organisation judiciaire }
{ Chapitre II : Règles générales — Arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs à l'exception du personnel des essais et réception). }
{ Titre Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION INITIALE — Arrêté du 2 août 2018 relatif à la formation initiale et à la formation continue des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière }
{ Titre Ier : Dispositions relatives au suivi socio-judiciaire — Loi n° 98-468 du 17 juin 1998 relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs }
{ Annexe — Décision n° 2024-845 du 17 juillet 2024 autorisant la SARL Management, Diffusion, Communication à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Jaime Radio dans la zone de Quimper }
{ SECTION 5 : Stations installées à bord des aéronefs. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Section 3 : Dispositions relatives aux établissements de santé privés ne participant pas au service public hospitalier — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décision n° 2009-66 du 12 janvier 2009 autorisant la Compagnie de radiodiffusion des îles du Nord à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Laser îles du Nord }
{ Annexe — Décision n° 2016-564 du 1er juin 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio }
{ Chapitre IV : Dispositions diverses — Arrêté du 3 décembre 2015 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'arme aux sous-officiers de gendarmerie }
{ Annexe — Arrêté du 3 janvier 2025 relatif à la mise en œuvre du système d'information France Travail }
{ Annexe — Décret n° 2025-40 du 10 janvier 2025 modifiant l'annexe 7-2 du livre VII du code de commerce (partie réglementaire) fixant le nombre des juges et le nombre des chambres des tribunaux de commerce }

Résultats 10181 à 10200

Précédent 507 508 509 510 511 512 513 Suivant