SECTION_TA

  1. {  10.10. ETAT DES CONGES ANNUELS — Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.  }
  2. {  10.11. CONGES PAYES ET MALADIE. — Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.  }
  3. {  E 10.01. GENERALITES. — Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.  }
  4. {  E 10.02. DUREE. — Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.  }
  5. {  E 10.03. REDUCTION DE DUREE. — Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.  }
  6. {  E 10.04. — Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.  }
  7. {  15.03. Congé parental d'éducation et période d'activité à temps partiel — Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.  }
  8. {  Titre XI : Congés de courte durée — Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.  }
  9. {  Titre XII : Congé de maternité ou d'adoption - Congé parentale — Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.  }
  10. {  Titre XIII : Congé de maladie, rente invalidité et capital décès — Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.  }
  11. {  Mise en œuvre dans les entreprises — Accord du 23 avril 1997 relatif à l'organisation du travail  }
  12. {  Titre XIV : Accidents du travail, Maladies professionnelles, rente, incapacité et capital - Décès — Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.  }
  13. {  Période de décompte — Accord du 23 avril 1997 relatif à l'organisation du travail  }
  14. {  Limites de répartition des horaires — Accord du 23 avril 1997 relatif à l'organisation du travail  }
  15. {  15.04. Résiliation et réembauche — Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.  }
  16. {  Titre XV : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée — Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.  }
  17. {  Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos compensateur — Accord du 23 avril 1997 relatif à l'organisation du travail  }
  18. {  Titre XVI : Cessation du contrat de travail à durée déterminée — Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.  }
  19. {  Recours au chômage partiel — Accord du 23 avril 1997 relatif à l'organisation du travail  }
  20. {  Contreparties de l'annualisation du temps de travail — Accord du 23 avril 1997 relatif à l'organisation du travail  }

Résultats 10101 à 10120

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