IDCC

{ Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004 }
{ Convention collective régionale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment de la région parisienne du 12 avril 1960 (1) }
{ Convention collective régionale des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment de la région parisienne du 12 avril 1960 }
{ Accord professionnel du 16 octobre 2007 relatif aux salaires minima }
{ Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006 }
{ Accord professionnel du 16 mars 2007 relatif à la non-discrimination, à l'égalité de traitement et à la diversité des salariés permanents }
{ Accord professionnel du 20 avril 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie }
{ accord du 25 avril 2007 relatif à l'affectation d'une partie des fonds de professionnalisation aux CFA dans les industries de la maroquinerie }
{ Accord professionnel du 12 décembre 2006 portant création de 2 CQP }
{ Accord du 8 avril 2014 à l'accord du 19 juin 2007 relatif à l'égalité professionnelle et suppression des écarts de numération entre les femmes et les hommes }
{ Accord du 16 octobre 1987 (Classification relatif aux palettes en bois) }
{ Accord du 28 avril 1989 relatif aux classifications et aux salaires minimaux du personnel ETAM-cadres dans les industries du bois }
{ NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DE L'EMBALLAGE EN BOIS Avenant n° 9 du 5 novembre 1990 }
{ Accord de substitution du 15 décembre 2006 dans la branche moulinage-texturation }
{ Convention collective nationale de la coopération maritime du 7 décembre 2004 (réécrite par avenant n° 8 du 23 novembre 2011). Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale de la conchyliculture, désormais dénommée convention collective nationale des cultures marines et de la coopération maritime (IDCC 7019) par accord du 14 juin 2019. }
{ Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006. Etendue par arrêté du 3 avril 2007 JORF 17 avril 2007. }
{ Accord du 20 juin 2007 relatif à la reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires }
{ Convention collective nationale relative aux appointements minima des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment et des travaux publics du 30 avril 1951 }
{ Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées du 3 mars 2006 }
{ Convention collective nationale de la production audiovisuelle du 13 décembre 2006. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective des artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision (IDCC 1734) par arrêté ministériel du 9 avril 2019. }

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