IDCC

{ Accord national du 21 janvier 1987 sur l'introduction de nouvelles technologies complémentaires à l'accord du 25 avril 1973 sur la sécurité de l'emploi. En vigueur le 1er mars 1987. Etendu par arrêté du 15 avril 1987 JORF 30 avril 1987. }
{ Accord national du 11 avril 1973 relatif à la formation et au perfectionnement professionnels }
{ Accord du 22 janvier 1985 relatif aux objectifs et moyens de la formation. Etendu par arrêté du 20 mars 1985 JORF 29 mars 1985. }
{ Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés du 17 janvier 1952. Mise à jour par accord du 22 octobre 1985. Etendue par arrêté du 16 avril 1986 JORF 25 avril 1986. }
{ Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987. }
{ Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972. Etendue par arrêté du 27 avril 1973 (JO du 29 mai 1973) }
{ Convention collective nationale de l'audio-vidéo informatique (Fabrication de programmes vidéo informatiques. - Reproduction d'enregistrements vidéo et prestations de régie de diffusion et de télécommunications) du 29 mai 1996. Etendue par arrêté du 19 juillet 1999 JORF 30 juillet 1999. }
{ Convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers du 3 février 1978. }
{ Avenant n° 59 du 20 mars 2018 à l'accord du 31 juillet 1968 instituant le régime national de prévoyance des ouvriers (Bâtiment) }
{ Accord national du 5 décembre 1984 relatif à la formation en alternance dans les entreprises occupant au moins dix salariés. Etendu par arrêté du 20 mars 1985 JORF 29 mars 1985. }
{ Convention collective nationale de travail des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme du 10 mars 1966. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (IDCC 1710) par arrêté ministériel du 23 janvier 2019. }
{ Convention collective nationale du commerce électronique, radio-télévision, et de l'équipement ménager. Etendu par arrêté du 15 septembre 1970 JORF 31 décembre 1970). }
{ Accord national professionnel relatif aux objectifs et moyens de la formation des commerces du livre et produits annexes du 19 juin 1985. Etendu par arrêté du 3 décembre 1985 JORF 26 janvier 1986. }
{ Convention collective nationale du négoce en fournitures dentaires (Accord du 18 novembre 2014 modifiant les dispositions communes et l'annexe II « Avenant Cadres »). Champ d'application fusionné avec celui de de la convention collective nationale de commerces de gros (IDCC 573) par arrêté ministériel du 9 avril 2019. }
{ Convention collective nationale de l'hospitalisation privée à but lucratif (U.H.P.) mise à jour le 4 juin 1982. }
{ Accord national du 21 décembre 1994 relatif au financement des actions de formation alternées des jeunes. En vigueur à compter de l'obtention de l'habilitation de l'OPCIBA. }
{ Convention collective nationale du personnel de la céramique d'art du 25 mars 1974. Etendue par arrêté du 5 août 1974 JORF 19 septembre 1974. }
{ Accord national professionnel du 27 septembre 1993 relatif à l'affectation de fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière aux centres de formation des apprentis }
{ Convention collective nationale de la plasturgie du 1er juillet 1960. Etendue par arrêté du 14 mai 1962 JONC 7 juin 1962 rectificatif 30 juin 1962. }
{ Convention collective nationale des cadres de la presse hebdomadaire régionale. }

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